Le suivi de la mise en œuvre et la coordination des acteurs Le suivi de la mise en œuvre du conseil en évolution professionnelle nécessite une coordination des acteurs à un double niveau. 4.2.2.

Article IX

—

SANTÉ ET L'AMÉLIORATION DE L'ACCÈS AUX SOINS La rémunération sur objectifs pour le développement du numérique en santé et l'amélioration de l'accès aux soins s'inscrit dans un nouveau contexte de généralisation de Mon espace santé qui répond à un double

Article Annexe

—

Fournisseur 2 contrôles annuels Points de vente : UVCm et rayon traditionnel A détailler Atelier de Fournisseur En cas d'exigence explicite ou de recommandation innovante à réaliser en point de vente : 10% des points de vente en simple ou en double

Article Annexe 3

—

Lettre d'engagement à transmettre par le responsable de l'activité à transmettre en double exemplaire par le demandeur Je soussigné (e),... responsable juridique de la raison sociale :.. numéro SIRET :... sise à l'adresse suivante :...

LEGIARTI000036961954

—

LEUR PROFIT PAR DES CONTRIBUABLES FRANÇAIS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS MÉCÉNAT (1) OU QUI REÇOIVENT DES DONS ET LEGS AYANT VOCATION À BÉNÉFICIER D'UNE EXONÉRATION DE DROITS DE MUTATION À TITRE GRATUIT Modèle de demande d'agrément A adresser en double

Article L213-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code de l'environnement

. — Dans la limite du doublement des tarifs plafonds fixés par le présent article, les établissements publics territoriaux de bassin mentionnés à l'article L. 213-12 peuvent demander à l'agence de l'eau d'appliquer, dans le périmètre du schéma d'aménagement

Article Annexe I

—

S1.6 - Protection contre la corrosion X Les précautions de manipulation des éléments d'horlogerie peints, vernis ou émaillés X Revêtements galvaniques (or, chrome, rhodium) X Revêtements plaqués, laminés, doublés

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

d'orphelin : -nombre de rentes en cours de service au 31 décembre -nombre de cotisants au 31 décembre -nombre d'entreprises adhérentes au 31 décembre Total : -nombre de cotisants -nombre d'entreprises adhérentes (Préciser : avec double

Article Annexe I

—

Examen des notes de calcul : - vérification de l'existence de la note de calcul ; - si la note de calcul a été faite à l'aide d'un logiciel ayant fait l'objet d'une procédure de certification ; - vérification des hypothèses de départ ; - vérification

Article L42-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 09

Code des postes et des communications électroniques

Dans ces hypothèses, l'autorité prend en compte les éléments mis en évidence lors de la consultation qui sont de nature à démontrer qu'il existe une demande du marché émanant d'autres opérateurs que ceux qui sont titulaires d'une autorisation d'utilisation

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

lorsqu'elle est requise par l'article L. 1511-2 du code des transports ; – une évaluation des consommations énergétiques résultant de l'exploitation du projet, notamment du fait des déplacements qu'elle entraîne ou permet d'éviter ; – une description des hypothèses

Article L613-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

des dispositions visant à garantir que les informations requises pour établir les plans préventifs de résolution sont à jour et accessibles ; 9° Une description des modalités de financement des différentes options de résolution, en écartant les hypothèses

Article ANNEXE

—

Ce montant est doublé pour le conjoint désigné non séparé de corps en vertu d'un jugement ou d'un arrêt définitif, le partenaire pacsé, et/ ou le (s) descendant (s) désigné (s) (enfant légitime, naturel ou adopté).

Article Annexe IIc

—

La durée de la situation d'évaluation ne peut être inférieure à la durée de l'épreuve correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Elle donne lieu à une proposition de note.

Article 80

—

Article 80.3 Rôle de la Commission Paritaire Nationale Dans le cadre de sa mission générale de suivi de la vie conventionnelle et du respect des engagements respectifs des parties, la commission a une double vocation d'impulsion et de coordination des

Article 11

—

L'objectif est de doubler la part de marché du fret non routier pour les acheminements à destination et en provenance des ports d'ici à 2015.

Article Annexe unique (suite)

—

X 5 X X X X X Les pièces intérieures sans ouvrant à l'extérieur ne sont pas prises en compte dans le nombre de pièces mises en location 18 Occultation opaque extérieure (volets roulants, persiennes, ...) ou intérieure (rideaux, double-rideaux

Article 55-16

—

En cas de relance, le joueur place le double de la mise initiale dans la case marquée relance et pose ses cartes, face cachée, à hauteur de la case ante afin que le croupier les dispose ensuite devant la case.

Article Annexe 2 (Polynésie)

—

Fait à Papeete, le 29 décembre 2009, en double exemplaire. Pour la collectivité

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Livre des procédures fiscales

7° Lorsque l'administration a conclu un accord préalable portant sur la méthode de détermination des prix mentionnés au 2° de l'article L. 13 B, soit avec l'autorité compétente désignée par une convention fiscale bilatérale destinée à éliminer les doubles

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