Codes de loi français

Article Annexe 5

Précautions : - maintenir en bon état le dispositif d'échappement silencieux ; - éviter en agglomération des accélérations intempestives ; - arrêter le moteur lorsqu'on stationne, être vigilant sur les lieux de stationnement avec un véhicule équipé

Article Annexe IIa

Localisation : atelier de maintenance ou de construction ou lieu de stationnement de l'aéronef. • Nature de l'activité : À cette unité U33, sont associées tout ou partie des tâches : Activité 5 Sy T5.1 Participer à la préparation de l'aéronef.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Conditions d'accès et stationnement aux postes de chargement et de déchargement.

Article Annexe I

Contenu de la déclaration La déclaration doit préciser les mesures prises relatives aux conditions d'utilisation, d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires et des émanations de toutes natures ainsi que d'élimination des déchets et résidus en

Article 3

L’installation devra comprendre une station de traitement des effluents liquides radioactifs avant rejet.

Article Annexe

Lorsque ces valeurs spécifiées ne peuvent être atteintes, et notamment dans les stations en courbe des lignes existantes, les accès desservant les espaces réservés aux utilisateurs de fauteuil roulant sont équipés de dispositifs embarqués, tels que rampes

Article 7

attestation sur l'honneur de chaque client, conforme au modèle annexé au présent décret, confirmant qu'il appartient bien à l'une des catégories de clients mentionnées à l'article 2 et indiquant, pour chaque point de comptage et d'estimation ou sous-station

Article Annexe

Sauf s'il s'agit de la voie publique, le sol de l'aire de stationnement du véhicule ravitailleur doit être rendu incombustible. Article 5 Installation des réservoirs 5.1.

Article ÉTAT A

Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites 830 429 000 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers 3 326 000 2502 Produits des amendes prononcées par les autorités de la concurrence 700 000 000

Article ANNEXE 2

de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 33 Blanchisserie-teinturerie de gros 34 Stations-service

Article Annexe I (suite)

d'invalidité 6.2.1 Carte d'invalidité sans précision 6.2.2 Carte d'invalidité sans mention 6.2.3 Carte d'invalidité avec mention besoin d'accompagnement 6.2.4 Carte d'invalidité avec mention besoin d'accompagnement et cécité 7 Carte de stationnement

Article Annexe (Sous-partie Q)

Temps de vol cale à cale : Le temps écoulé entre le moment où l'avion se déplace de son lieu de stationnement en vue de décoller jusqu'au moment où il s'immobilise sur la position de stationnement désignée et que tous les moteurs ou toutes les hélices

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

préhension possible maladroite ; selon le périmètre de marche et l'importance des troubles urinaires et génito-sexuels. 45 à 75 % Paraplégie complète : selon le niveau de l'atteinte médullaire qui conditionne d'éventuelles difficultés à la station

Article Annexe I

FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.3.a.6 Course trop longue (réglage incorrect) Mineure 1.1.3.a.7 Actionneur manquant, endommagé ou ne fonctionnant pas Majeure 1.1.3.b.7 Frein de stationnement inopérant Majeure 1.1.4.

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Ils perçoivent également 20 % du produit total de la même composante ; d) Aux transformateurs électriques, prévue à l'article 1519 G ; e) Aux stations radioélectriques, prévue à l'article 1519 H ; f) Aux installations de gaz naturel liquéfié, aux stockages

Article 3

Une station de traitement des effluents liquides radioactifs avant rejet sera prévue. Des mesures de surveillance appropriées seront prises pour ce qui concerne les risques de fuites des systèmes de traitement et de stockage des effluents.

Article Annexe

2018_02_43-1 Auvergne Rhône Alpes Haute-Loire ZG_43_001 Alleyras BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 752759 6424175 1 752481 6424373 752824 6424494 753003 6424525 753144 6424274 2018_02_63-1 Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme GU63001 Station

Article Annexe Ia

La mise en stationnement réussie du chariot en toute sécurité, sans erreur et sans oubli. Les situations potentiellement à risques correctement appréciées, corrigées ou signalées. Le signalement précis des anomalies et difficultés rencontrées.

Article Annexe I

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

Article Annexe I

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.