Pascal, demeurant à Belleville-sur-Bar (Ardennes), 6°/ M. Mabillon J..., demeurant ..., 7°/ M. I... Patrick, demeurant ..., 8°/ M. N... Pascal, demeurant ..., 9°/ M. X...

Bruno Leroy X..., 2 / Mme Isabelle Y..., épouse Leroy X..., demeurant ensemble à Belleville-en-Caux, Totes (Seine-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel de Rouen

Henri Z..., 2 / Mme Henri Z..., demeurant ensemble anciennement au lieudit "Les Plattards" à Belleville-sur-Saône (Rhône), et actuellement ... à Tassin-la-demi-Lune (Rhône), en cassation d'un arrêt

Jacques X..., demeurant Val Thorens, service garage, Val Thorens (Savoie), Saint-Martin-de-Belleville, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale

justifiait d'aucune spécialité particulière au sein de son secteur susceptible de limiter son champ d'intervention à une activité saisonnière, le seul fait qu'elle ait son siège à Saint-Martin de Belleville

Manuel X..., exerçant sous l'enseigne Pompes funèbres de Belleville, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

décembre 1994 par laquelle la commission nationale d'aménagement foncier a rejeté sa demande concernant la modification des parcelles ZE 65 et ZC 116 à la suite du remembrement de la commune de Menil-sur-Belvitte

Challan-Belval, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

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décision du 5 juillet 2023 par laquelle la Ville de Paris a refusé de lui délivrer une autorisation pour une contre terrasse estivale sur stationnement devant son établissement situé au 113, rue de Belleville

Il ressort des pièces du dossier que Mme B... épouse C... est domiciliée au 160 rue de Belleville à Paris (75020) et demande au tribunal l’annulation de la décision de rejet implicite de l’Agence nationale

B demande au Tribunal d'annuler la décision du ministère de la Justice en date du 8 octobre 2024 portant rejet de sa demande de détachement au sein de la commune de Belleville en qualité de brigadier de

compris de représentation d’intérêts, auprès de Mesdames Sabrina Agresti -Roubache, Bérangère Couillard, Dominique Faure et Sarah El Haïry, et de Messieurs Clément Beaune, Christophe Béchu, Hervé Berville

MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me CROSSON DU CORMIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société NORMANDIE DE VALORISATION - NORVAL- ZI Le Bois de la Mare 76480 BERVILLE

pour problèmes dépressifs et du 30/11 au 01/12/2009 période d'hospitalisation pour ablation du matériel d'ostéosynthèse - partiel de 50% : du 14/09/2007 au 31/01/2008, période de déambulation avec béquilles

la Cour : Jugement du 20 Février 2019 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 18/01877 APPELANTES SCI LAUGIER SAINT-GERMAIN [Adresse 2] [Localité 4] SA NEVILLE FOSTER DELAUNAY BELLEVILLE

la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Xavier RIBAUTE, avocat au barreau de TOULOUSE, substitué par Maître Séverine BATTIER, avocat au barreau de LYON Société BELVIA