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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2501444_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant Mme E. Une note en délibéré a été enregistrée pour Mme E le 2 juillet 2025 et n'a pas été communiquée.
Source officielleChambre 2
DTA_2300503_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Durand, rapporteur, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300146_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Durand, magistrat désigné ; - les observations de Me Jacquemin, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2402124_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
C A, représenté par Me Duhalde, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2024 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592e8
27 mars 1979
27 mars 1979
Sur le premier moyen : Vu l'article 425 du nouveau Code de procédure civile, Attendu que l'arrêt attaqué (Lyon, 7 juillet 1977) a condamné Durand en qualité de gérant de la société Académia, en liquidation
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91156
19 février 2014
19 février 2014
Patrick Z..., Mme Pascale A... épouse Z..., SNC AUVERGNE COMMERCES, SARL LE PANORAMIC AM/ MCM OMISSION DE STATUER Grosse délivrée à SCP MAURY-CHAGNAUD-CHABAUD et Me DURAND-MARQUET, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda9
5 décembre 2011
5 décembre 2011
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfa
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 02 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 05 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee0a
23 janvier 2012
23 janvier 2012
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee0f
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Date des plaidoiries tenues en audience non publique : 24 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedd
7 novembre 2011
7 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1e780de3a214879e54
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ARRET N° [10] C/ S.A.S. [4] CCC adressées à : -[10] -SAS [5] -Me DESEURE -Me DUPARD Copies exécutoires délivrées à : -Me DESEURE
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aa74e0040aa3735dee8
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric RACHLIN
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41ad64e0040aa3735e128
7 avril 2025
7 avril 2025
DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal représenté par
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340297dbf94c22343c9e9
9 novembre 2010
9 novembre 2010
PARTNER TEXTILE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] (TUNISIE) représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61636a8922908a2ec611e8b2
17 février 2011
17 février 2011
de PARIS, toque : R 271 INTIMEE SAS SAGEMCOM anciennement SAGEM COMMUNICATIONS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b79c
1 avril 2008
1 avril 2008
née le 03 avril 1932 à Chalon sur Saône (71) nationalité française demeurant ... 94470 BOISSY SAINT LEGER représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8a
30 mars 2011
30 mars 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Jacques SALVATERRA, avocat au barreau de NICE Madame Nicole Francine Y... épouse A..., venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c4
10 octobre 2011
10 octobre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 07 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71c
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellePage 82 sur 654