Y...tendant à ce que la résidence alternée de son fils A... chez lui soit élargie à tous les lundis soir, l'arrêt rendu le 27 mai 2014, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; remet,

fixée par la Direction Générale, dont le montant sera variable et versé en mars pour l'exercice civil de l'année précédente, comme pour l'ensemble des cadres du Groupe exerçant des responsabilités élargies

les ordres de monsieur Z..., divers messages lui demandant quel était au juste son travail, le menaçant d'envoyer ses courriels en copie à d'autres personnes et se terminant par : " La patience est élastique

étaient tenus d'exploiter les activités « Café, vins, Hôtel et (…) restaurant (…) », « à l'exclusion de tout autre » ; qu'en faisant de l'hôtel un lieu d'hébergement exclusivement réservé à la famille élargie

; qu'en effet l'activité de location de téléviseurs est la même que celle exercée auparavant dans les mêmes locaux, peu important que l'aménagement des locaux ait changé, et que l'activité ait été élargie

des deux viols, ..., procéder à toutes auditions, confrontations, perquisitions, saisies et réquisitions nécessaires et, vu l'urgence, faire application en cas de besoin de la procédure de compétence élargie

violé les articles 145 et 232 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé que le procès-verbal de saisie contrefaçon mentionne que l'angle amenant les rainures de la partie élargie

des relations avec sa famille, d'étendre le droit d'accueil des parents, ni de limiter celui de la grand-mère paternelle qui est bénéfique pour la jeune fille et lui permet de rencontrer sa famille élargie

octobre 2007 le placement d'Anthony a été renouvelé pour deux ans, les visites au domicile de la mère étant maintenues dans leur fréquence mais décalées de 10 à 15 heures et les rencontres au service élargies

Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise précité, que Mme D épouse A présente un préjudice esthétique permanent, lequel se traduit par une cicatrice dyschromique élargie qui

inondable et identifiée en zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) ainsi que la majorité des zones humides et que la zone N identifiée sur la Vallée de l'Orne a été élargie

En outre la circonstance, alléguée ar l’a elante, que cet établissement devait, en tant qu’établissement recevant du ublic, dé oser une déclaration de travaux our s’assurer de la conformité du restaurant

A... et n’a elant, dès lors, aucune mesure d’exécution, ses conclusions à fin d’injonction doivent également être rejetées.

B a fait l'objet de deux sanctions disciplinaires sur l'année 2020, pour détention de trois cartes SIM et de deux cartes SD dissimulées dans l'élastique du bas d'une veste, découvertes suite à la fouille

Le requérant invoque également les dispositions de cet accord qui prévoient que lorsqu'un salarié exerce de nouvelles fonctions avec des responsabilités élargies sur un poste représentant une évolution

Il ressort donc des pièces du dossier que la SAS SADEF a entrepris une recherche de reclassement élargie dans l'attente des souhaits de M. B et de l'avis de la médecine du travail.

santé et de la mise en place d'un bureau d'aide psychologique universitaire (BAPU) lequel aurait pour conséquence un accroissement de ses responsabilités managériales avec une équipe et des missions élargies

La société Cheynet et Fils, qui avait pour activité la fabrication de textile et, plus particulièrement, de rubans élastiques, détenue par la société Cheynet Industries et qui faisait partie d'un groupe