AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725d3cd58014677420ce1
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Eric, contre l'arrêt n° 1081 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a rejeté sa demande
Source officiellecr
613725d3cd58014677420ce2
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Eric, contre l'arrêt n° 1082 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a rejeté sa
Source officiellecr
613725d3cd58014677420ce3
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Eric, contre l'arrêt n° 1084 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a rejeté sa demande
Source officiellecr
613725d3cd58014677420ce4
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Eric, contre l'arrêt n° 1085 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a rejeté sa
Source officiellecr
6137266fcd580146774258a3
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Eric, contre l'arrêt n° 1080 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a rejeté sa demande
Source officielle8ème chambre
69ce02d1cdc6046d47d2f2ce
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL N° RG 26/00871 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QXYK Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007984607
6 mars 1998
6 mars 1998
Eric Z..., demeurant B.P. 1061 à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ; Vu la requête, enregistrée le 29 septembre 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présentée par M. Eric Z... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91236
7 mars 2014
7 mars 2014
Eric Marcel Robert Y...
Source officielleChambre 3-1
6348ff2663d497adffda3e62
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/ N° RG 22/02079 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3DV S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9119c
21 février 2014
21 février 2014
COUR D'APPEL DE RENNES AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2013/ 12209 N RG : 14/ 01293 Bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007973584
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Eric X... Y... demeurant chez Mme Z..., ... ; M.
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b22f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Eric contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1988, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
Source officielleciv3
6137231dcd58014677405a0f
23 juin 1998
23 juin 1998
Fernand de Y... de Saint-Pierre, 2°/ Mme Geneviève de Y... de Saint-Pierre, née Desclos de la Ponchais, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes
Source officielleciv3
613723f2cd5801467741040f
29 avril 2002
29 avril 2002
Alain A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de son frère Eric A..., décédé, 2 / Mme Pascale A..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc485f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A défaut pour [T] [K] d'avoir observé la forme de la voie de recours, son appel doit être déclaré irrecevable.
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc486d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A défaut pour [P] [Z] d'avoir observé la forme de la voie de recours, son appel doit être déclaré irrecevable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df10aaebb88318fda426
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu l'absence d'appel incident ou de demande incidente ; Vu l'absence de conclusions des intimés; PAR CES MOTIFS Donnons acte à la partie appelante de son désistement d'appel Constatons l'extinction
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a3142e3e3b1864ce21de
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu l'absence d'appel incident ou de demande incidente ; Vu l'absence de conclusions de l'intimé; PAR CES MOTIFS Donnons acte aux parties appelantes de leur désistement d'appel Constatons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110030
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Eric L... , domicilié [...] , 7°/ Mme Z... L... , domiciliée [...] , 8°/ Mme A...
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019712898
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Eric A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 82 sur 1220