novembre 2017 portant création d'une expérimentation de l'organisation du service technique du service de la navigation aérienne de la Nouvelle-Calédonie modifié par l'arrêté du 11 décembre 2019 et par l'arrêté du 31 décembre 2020 ; m) (Abrogé) n) o) et p)

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

P Autres services sociaux ou médico-sociaux.

Article Annexe (suite)

—

menées en matière de sensibilisation, d'information et de communication entreprises auprès de la population locale, des partenariats engagés et des budgets alloués. o) Des résultats des contrôles effectués auprès de ses entreprises cocontractantes. p)

Article Annexe II-c

—

Évaluation par contrôle en cours de formation : Situation 1 : Épreuve pratique en entreprise (P. F. M. P.)

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de l’enceinte sera inférieur à 0,3 p.100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. Un circuit d’aspersion permettra de réduire la pression dans l’enceinte de confinement.

Article 1

—

polychromes 342v 3 ans Atelier du temps passé I Juriste d'affaires 128 g 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management) I Directeur du développement des produits de mode 242 p

Article Annexe II

—

cyclohexyl-4-méthylphénol) 4066-02-8 Catégories A, B, C, D 2,2'-méthylène-bis[6-(1-méthylcyclohexyl)-4-méthylphénol] 77-62-3 Catégories A, B, C, D 4,4'-thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol) 96-69-5 Catégories A, B, C, D Produits de réaction du p.

Article ANNEXE

—

Articles 164 P et 164 AB de l'annexe IV.

Article 18

—

discrets), vecteurs et variables aléatoires, lois jointes et lois marginales, théorèmes de prolongement de Kolmogorov, inégalités classiques, usage des moments, des fonctions caractéristiques et des fonctions génératrices, convergences (en moyenne d'ordre p,

Article Annexe 150-1.VII

—

Absence du manuel P & A. 2. La cargaison n'est pas ventilée par catégories. 3. Registre de cargaison non disponible. 4.

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

immobilisations créées ou acquises à l'état neuf qui sont directement affectées à la réalisation d'opérations visées au 1° ; 3° Les autres dépenses de fonctionnement exposées à raison de ces mêmes opérations ; ces dépenses sont fixées forfaitairement à 75 p.

Article Annexe (suite)

—

Identité : Nom commun : mésosulfuron, Dénomination de l'UICPA : 2-[(4,6-dimethoxypyrimidin-2-ylcarbamoyl)sulfamoyl]-α-(methanesulfonamido)-p-toluicacid.

Article Annexe

—

giravions ce phare doit être réglable en site depuis la place pilote sauf si un ou plusieurs phares fixes suffisent pour l'approche et l'atterrissage ; o) un dispositif d'éclairage des instruments de bord et des appareils indispensables à la sécurité ; p)

Article Annexe I A

—

A la dose maximale de 6 % (p/p) de cires (pour l'une des cires utilisée seule, ou la somme de deux ou trois cires utilisées en combinaison) dans la formulation d'agents de démoulage à base d'huiles ou de graisses végétales.

Article Annexe (Sous-partie K)

—

dispositifs indiquant toute anomalie dans l'alimentation des instruments de vol exigés ; et o) Tous les avions soumis à des limitations de compressibilité non indiqués sur les anémomètres requis doivent être équipés d'un machmètre à chaque poste de pilote ; p)

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de l’enceinte sera inférieur à 0,3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. Un circuit d’aspersion permettra de réduire la pression dans l’enceinte de confinement.

Article 10

—

essentielles ou importantes de l'entreprise assujettie, puis la reprise planifiée des activités et à limiter ses pertes ; o) Moyens de paiement : moyens de paiement au sens de l'article L. 311-3 du code monétaire et financier autres que la monnaie fiduciaire ; p)

Article Annexe I

—

Les émissions sonores émises par l'installation ne doivent pas être à l'origine, dans les zones à émergence réglementée, d'une émergence aux valeurs admissibles précisées dans le tableau suivant : (tableau non reproduit BOMELTT du 25 août 1997 p. 17)

Article Annexe I

—

émissions sonores émises par l'installation ne doivent pas être à l'origine, dans les zones à émergence réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles précisées dans le tableau suivant : (tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997 p.

Article Annexe A

—

Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ; Mycoplasme du White Leaf ; New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du pêcher) ; Papaya Bunchy top mycoplasma ; Papaya ring spot virus souche P

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