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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10501
2 juin 2016
à l'avertissement de 2008 fondé sur ces mêmes faits, à tenir des propos désobligeants, insultants, tels que « au moins en Afrique, on pouvait les cogner, P... si je l'avais en face » après un appel houleux
Pôle 4 - Chambre 3
6036b6139510cd56c7c2a31b
10 septembre 2015
Monsieur [A] m'avait expliqué qu'ils s'étaient très fortement querellés le dimanche 29 janvier et qu'ils avaient eu une nouvelle scène de ménage très houleuse ce 31 janvier lors du déjeuner.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01148
15 novembre 2011
qu'ainsi, après «le rapport d'étape» adressé par l'expert aux parties, le 23 septembre 2005, à la suite du premier « accédit », le second «accédit », le 7 novembre 2005, a été émail1é « d'échanges houleux
1ère chambre
DTA_2200624_20250225
25 février 2025
Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Chavassieux, représentant l'Ehpad La Bruyère, de Me Dasse représentant la SARL sextant Architecture et de Me Rouget pour la société Edeis venant
DTA_2100556_20230718
18 juillet 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Lepennec, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101568_20230718
DTA_2200019_20230718
8ème Ch Prud'homale
6a0e96bfcdc6046d47653b56
20 mai 2026
représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et Me Isabelle HOUDU
Chambre sociale 4-4
69e06d92cdc6046d476863fd
15 avril 2026
nombreuses reprises des réclamations pour nuisances sonores et/ou dégradations des parties communes (portes et couloirs) - Déchets laissés sur le sol lors de la sortie des bacs - Non remplacement des housses
1ere Chambre sect.Civile
631835190876004f131a615a
6 septembre 2022
à montrer les qualités humaines de Mme [H] [K], la 'grande indifférence, l'hostilité, le manque d'amour de sa fille envers elle, mère par ailleurs de 5 enfants d'un autre lit, de relations parfois houleuses
Chambre Sociale
69f43714cdc6046d472d0cdc
30 avril 2026
produisant des courriels ou courrier de salariés ou partenaires (le médecin expert territorial relate en 2023 des échanges cordiaux et un esprit constructif avec elle, mais évoque aussi des relations plus houleuses
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101449
16 décembre 2015
des pièces versées aux débats que Mme Marie Y... a fait rédiger une main courante le 30 novembre 2011 de laquelle il ressort qu'elle aurait eu avec le père de l'enfant une discussion téléphonique houleuse
Chambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7e06
16 octobre 2025
région Sud-Ouest (placée sous l'autorité de Mme [D] [E]) à laquelle l'appelante attribue des dossiers de clients en dehors de la zone de compétence de l'intéressée qui refuse donnant lieu à un échange houleux
4ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f2a
5 avril 2023
Après des discussions houleuses [Y] a enfin accepté qu'elle entre dans la maison, contrairement à moi. Elle m'a confirmé en sortant de la maison que M.
5ème chambre sociale PH
6284906f498a54057d102e98
17 mai 2022
Néanmoins l'entretien n'a pas été houleux mais je n'ai pas l'impression qu'elle va acter la réorientation avant l'audience. Elle doit me contacter par mail demain matin.
Chambre 2 A
62760c5f593736057d78a964
5 mai 2022
Il expose que, malgré une mer houleuse, l'agence a maintenu l'excursion, que la situation s'est très vite aggravée et que, alors que la mer était déchaînée, il a été projeté sur le dos, sur la trappe du
4eme Chambre Section 2
662c9503b787c4000862f771
26 avril 2024
Celle-ci subissait régulièrement une pression morale sans raison, soit disant car le travail était mal fait ' ; Mme [L] mentionne une attitude agressive, des conversations houleuses, tandis que Mme [E]
Chambre 4-6
67f0bfeb7404cfa73fa4bc61
4 avril 2025
Il indique : "Après de nombreuses réunions houleuses, quatre membres ont démissionné suite à des allusions de malhonnêteté et d'intégrité morales à leur encontre, proférées par le représentant syndical
1ère chambre sociale
680b1c07c0f38137e6792b3c
24 avril 2025
Il note que les échanges entre ces deux personnes au caractère et à la personnalité forte sont houleux, menés sur un ton inadapté de part et d'autre et que leurs altercations sont nuisibles.
660f9517a40f8b0008cb7921
4 avril 2024
Concernant la conversation téléphonique du 17 avril 2020, il reconnaît son caractère houleux mais affirme d'une part avoir pris le soin de demander à M.
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