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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10501

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

à l'avertissement de 2008 fondé sur ces mêmes faits, à tenir des propos désobligeants, insultants, tels que « au moins en Afrique, on pouvait les cogner, P... si je l'avais en face » après un appel houleux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6036b6139510cd56c7c2a31b

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Monsieur [A] m'avait expliqué qu'ils s'étaient très fortement querellés le dimanche 29 janvier et qu'ils avaient eu une nouvelle scène de ménage très houleuse ce 31 janvier lors du déjeuner.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01148

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

qu'ainsi, après «le rapport d'étape» adressé par l'expert aux parties, le 23 septembre 2005, à la suite du premier « accédit », le second «accédit », le 7 novembre 2005, a été émail1é « d'échanges houleux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200624_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Chavassieux, représentant l'Ehpad La Bruyère, de Me Dasse représentant la SARL sextant Architecture et de Me Rouget pour la société Edeis venant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100556_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Lepennec, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101568_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Lepennec, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200019_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Lepennec, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e96bfcdc6046d47653b56

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et Me Isabelle HOUDU

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d92cdc6046d476863fd

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

nombreuses reprises des réclamations pour nuisances sonores et/ou dégradations des parties communes (portes et couloirs) - Déchets laissés sur le sol lors de la sortie des bacs - Non remplacement des housses

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

631835190876004f131a615a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

à montrer les qualités humaines de Mme [H] [K], la 'grande indifférence, l'hostilité, le manque d'amour de sa fille envers elle, mère par ailleurs de 5 enfants d'un autre lit, de relations parfois houleuses

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43714cdc6046d472d0cdc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

produisant des courriels ou courrier de salariés ou partenaires (le médecin expert territorial relate en 2023 des échanges cordiaux et un esprit constructif avec elle, mais évoque aussi des relations plus houleuses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101449

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

des pièces versées aux débats que Mme Marie Y... a fait rédiger une main courante le 30 novembre 2011 de laquelle il ressort qu'elle aurait eu avec le père de l'enfant une discussion téléphonique houleuse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68f1cd752f77035fb0bf7e06

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

région Sud-Ouest (placée sous l'autorité de Mme [D] [E]) à laquelle l'appelante attribue des dossiers de clients en dehors de la zone de compétence de l'intéressée qui refuse donnant lieu à un échange houleux

Source officielle
CA

4ème Chambre

642e75e38b510604f5bc1f2a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Après des discussions houleuses [Y] a enfin accepté qu'elle entre dans la maison, contrairement à moi. Elle m'a confirmé en sortant de la maison que M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6284906f498a54057d102e98

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Néanmoins l'entretien n'a pas été houleux mais je n'ai pas l'impression qu'elle va acter la réorientation avant l'audience. Elle doit me contacter par mail demain matin.

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CA

Chambre 2 A

62760c5f593736057d78a964

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il expose que, malgré une mer houleuse, l'agence a maintenu l'excursion, que la situation s'est très vite aggravée et que, alors que la mer était déchaînée, il a été projeté sur le dos, sur la trappe du

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

662c9503b787c4000862f771

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Celle-ci subissait régulièrement une pression morale sans raison, soit disant car le travail était mal fait ' ; Mme [L] mentionne une attitude agressive, des conversations houleuses, tandis que Mme [E]

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfeb7404cfa73fa4bc61

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Il indique : "Après de nombreuses réunions houleuses, quatre membres ont démissionné suite à des allusions de malhonnêteté et d'intégrité morales à leur encontre, proférées par le représentant syndical

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c07c0f38137e6792b3c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il note que les échanges entre ces deux personnes au caractère et à la personnalité forte sont houleux, menés sur un ton inadapté de part et d'autre et que leurs altercations sont nuisibles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f9517a40f8b0008cb7921

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Concernant la conversation téléphonique du 17 avril 2020, il reconnaît son caractère houleux mais affirme d'une part avoir pris le soin de demander à M.

Source officielle

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