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14 721 résultats pour « Joste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007763074

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

José Y..., demeurant ..., et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 27 avril 1988 par laquelle la Fédération française de Karaté, Taekwondo et Arts Martiaux affinitaires l'a suspendu

Source officielle

Page 82 sur 737

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

68f07c008df3795388ea9a4a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600497_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007995127

Admin. suprême

31 mai 2000

31 mai 2000

Vincente Paulo José de X..., demeurant ... ; M. de X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 8 juillet 1999 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b311

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

José, B...

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f731e

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Denis Y..., décédé le 7 mai 1990, 2°) de Mme Josette A..., épouse Y..., demeurant ... (Pyrénées-Orientales), 3°) de M. Joseph A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f527f

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Alonso, José, Bernard A..., 7°/ de Mlle Chantal C..., 8°/ de Mme Christiane C..., épouse Y..., 9°/ de Mme Corinne C..., épouse D..., demeurant tous à Paris (16e), ...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300799_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jarrige, président, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0928JUD002338009

Admin. suprême

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Ils habitaient avec leurs parents, leur frère et leurs deux sœurs à côté du commissariat de la police locale de Saint-Josse-ten-Noode.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC003843297

Admin. suprême

25 mai 2000

25 mai 2000

Est-ce que ce que Josy Braun a écrit est exact   ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y

6253ccf3bd3db21cbdd91cf9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Z..., - Condamné le docteur X... à verser à Monsieur José Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02227

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

José N... en situation irrégulière ; qu'à l'audience devant la cour, M. K... I...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0713DEC001263887

Admin. suprême

13 juillet 1990

13 juillet 1990

  Le requérant José Frade est le fils des deux premiers requérants.   Il est né le 1er janvier 1971.   Les requérants résident à Caneças (Portugal).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0419JUD002503806

Admin. suprême

19 avril 2011

19 avril 2011

Pedro José Monteiro de Barros de Mattos e Silva (deuxième requérant) et M me   Paula Cristina Monteiro de Barros de Mattos e Silva.

Source officielle
TJ

AF - Etat des personnes

688d10a6afe88dc815dd906a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pierre JOST, Vice Procureur de la République, en ses réquisitions écrites GREFFIER : Madame Yasmina KHERCHOUCHE en présence de madame [K], Etudiante en 2ème année de droit Lors du délibéré : PRESIDENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1d

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

(Sylviane Z...) et ses trois enfants, Josette Z... épouse A... (Josette A...), René Z... et Liliane Z... épouse X... (Liliane X...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f91

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL ROGER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Josée Ambroisine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91465

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

José X... a été engagé à compter du 1er mars 2010 en qualité de plaquiste et poseur d'enseigne par la société Placo N. E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b379

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

C / Josette Y... épouse Z...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC006642412

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

  66778/12 15/10/2012 Maria Lourdes TCHURRUKA MADINABEITIA 11/02/1961 Huelva Didier ROUGET et Ainhoa BAGLIETTO             66782/12 15/10/2012 Jose

Source officielle