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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88300
31 mars 2006
salaire alors que sa mise à pied a duré trois jours ; que Madame X... produit des attestations de collègues selon lesquels - Monsieur D... lui a refusé de travailler en face de Madame X... ( attestation LEONARD
6253c975bd3db21cbdd88635
28 septembre 2006
CAP 45 prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 25 Chemin de la Ferme Léonard 59910 BONDUES Assistée de Me Didier LEBON, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Isabelle X..., de nationalité Française, née le 21 Août 1973 à SAINT LEONARD
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01804
22 septembre 2011
nouvelle des communes à desservir ; que toutefois, les communes où Mme X... peut être appelée à exercer son travail restent comprises dans le même secteur géographique autour de son domicile situé à Saint-Léonard
6253cc71bd3db21cbdd90202
31 janvier 2013
propriétés actuelles de Jacques Z... et Alain X... ont eu pour origine commune celle des époux A... qui, par un acte d'échange du 25 mars 1913, ont transféré la propriété de l'actuelle parcelle ZK 10 à Léonard
4ème chambre
DCA_24PA05301_20251128
28 novembre 2025
étudie et des résultats académiques qu’elle a obtenus” et qu’elle “ne verse à l’instance aucune pièce relative à son inscription dans cet établissement d’enseignement supérieur (l’école de management Léonard
Chambre 3
DTA_2101507_20260106
6 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, les sociétés PACCAR Inc., DAF Trucks NV et DAF Trucks Deutschland GmbH, représentées par Me Rameau et Me Leonard, avocats, concluent au rejet de
2ème chambre
DTA_2002182_20230113
13 janvier 2023
Par ailleurs, certaines parties de la voirie et, notamment, celles situées dans le quartier Rigaude-Leonards-Pierre Plantée sont plus anciennes et nécessitent plus de travaux, comme le fait valoir sans
7ème chambre
DTA_2202172_20241108
8 novembre 2024
spécialisation en soins intensifs et aide médicale urgente (SIAMU) " en 2003, ainsi qu'un diplôme belge de " bachelier de spécialisation en anesthésie " en 2018, après une formation suivie au sein de l'école Léonard
DTA_2409481_20250617
17 juin 2025
B C, représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation
1ère Chambre
5fe1b7330767eeba3869cb67
18 décembre 2020
la vente Affaire : [D] [V], [W] [R] épouse [V] C/ [S] [T], [U] [C], SA CNP ASSURANCES, SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET, SCP [C]-DURON- LABACHE-LANDAIS- MOREAU LESPINARD
2ème chambre section A
63ca42dd9066fd7c90fc264a
19 janvier 2023
L'EQUITE C/ [K] Grosse délivrée le à Selarl Leonard Vezian ...
6253cd07bd3db21cbdd9210f
5 mars 2015
La déclaration de succession a été établie par Maître CHAMBON, notaire a SAINT LEONARD DE NOBLAT.
Chambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
La lycée professionnel Léonard de Vonci, bien que régulirement convoqué par courrier recommandé avec accusé de réception retourné signé, n'a pas comparu.
JEUDI
69ef47a0cdc6046d47b451f5
23 avril 2026
Barreau de Paris, membre de la SELARL B.A.H AVOCATS, [Adresse 5], ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 12 février 2026 par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-81515
20 juin 2007
par les gouvernements, notamment dans les instances intergouvernementales du Conseil de l'Europe (voir inter alia la Recommandation Rec(2000) 2 du Comité des Ministres et les arrêts de la Cour San Leonard
SUCC/INDIV/FISC/DOUANIER
6975778acdc6046d479dfe30
12 janvier 2026
DOUANIER COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Hervé HUMBERT, Premier Vice-Président ASSESSEURS : Madame Dominique DIEBOLD, Vice-Présidente Madame Mathilde BARCAT, Juge GREFFIER : Madame Nathalie LEONARD
69a9198fcdc6046d478ec621
10 avril 2025
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE
69a98749cdc6046d479a0179
2 octobre 2025
par Maître Anne-Sophie VARGUES, Avocat à la Cour, membre de la SAS DROUOT AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 26 juin 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard
69c2c90ecdc6046d47c9b096
16 octobre 2025
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUÉS, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Magali
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