Liste des agents de vente     Belgique : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B-1000 Bruxelles)   Luxembourg : Librairie Promoculture (14, rue Duchscher &#xa0

CILLUFFO 1981 Palermo Sergio CORRENTE 1962 Scoppito Giovanni D’ALOISIO 1966 Pescara Emanuele D’AMICO 1978 Poppi Pietro D’ANTUONO 1973 Sant’Antantonio Abate Anselmo GENTILE 1979 Raffadali Alessandro LICATA

  Liste des agents de vente/List of Agents     Belgique/Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B-1000 Bruxelles)   Luxembourg : Librairie Promoculture

Liste des agents de vente/List of Agents     Belgique/Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B-1000 Bruxelles)   Luxembourg : Librairie Promoculture (14, rue

En réponse à la fin de non-recevoir tirée de la prescription biennale soulevée par l'appelant, la société [V] et Fils fait valoir que la société Pays de Loire Sanitherm, devenue Ligartis, pour laquelle

France (no. 1914/02) The applicants are two French journalists, Jérôme Dupuis and Jean-Marie Pontaut, who were born in 1964 and 1947 respectively and live in Paris, and the publishing company Librairie

présenter le futur lieu de réunion de DI comme étant une cave située sous l'église [Établissement 2] et donc mise gracieusement à disposition par la paroisse alors que cette cave se situe sous une librairie

La société locataire y exploite un fonds de commerce de vente de souvenirs, cadeaux, décoration, arts de la table, librairie sous l'enseigne 'Anne Marie Boutique'. 10. M.

son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Yannick LIBERI

La convention collective des Commerces de détail de la Papeterie, librairie, fournitures de bureau, bureautique et informatique est applicable à la relation contractuelle.. Le 1er mars 2018, M.

travaux, s’il ressort des photographies jointes, du rapport du cabinet Saretec du 17 novembre 2021 qu’il existe effectivement des désordres (infiltrations par toitures) au sein du local loué à usage de librairie

INTIM''E SAS MEDIPOLE GARONNE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Yannick LIBERI

* * * * * La SARL FTB, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Fréjus à compter du 4 juin 2008, exerçait une activité de presse, papeterie, librairie, loto, cadeaux, confiserie.

lors de cet entretien sont les suivants : Tout d'abord en date du 2 avril 2012 lors d'une visite sur le montage du salon "Bluebat" Porte de Versailles, nous avons constaté la présence d'un stand "Librairie

liquidation judiciaire au BODACC réalisée le 18 juillet 2024 qui énonce « Activité': l'acquisition et l'exploitation de fonds de commerce de bar, brasserie, restaurant, café, tabac, tabletterie, papeterie, librairie

[Y] [C] se réfère à des éléments qui seraient confirmés par un ouvrage paru en librairie en 2015.

invoque, M J... manque à démontrer l'exécution de fonctions salariées sous la subordination des sociétés intimées, alors que ces dernières produisent une attestation de la responsable de la société La Licorne

Sur ce ; L'article 3.7 de la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988 applicable

100 % entre 2002 et 2007 évalués à la somme de 1 828 420 € : le montant des emprunts souscrits pour l'acquisition de ces biens s'élève à la somme de 2 605 944 € ; *un immeuble à usage d'hôtel et de librairie

La convention collective applicable est la convention nationale des commerces de détail de papeteries, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1998 étendue