B A, représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 août 2022 par lequel le préfet de l'Isère l'a

-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 314 sise 4 rue Marcel

-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 114 sise 3 rue Marcel

du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 113 sise 3 bis rue Marcel

Il soutient que le 28 octobre 2022, il a été victime d'un accident en tombant dans une bouche d'égout laissée ouverte lors de travaux réalisés sur la chaussée de la rue Marcel Dassault, à Bondy.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X... et quarante deux autres salariés, exerçant tous de nuit au sein de l'Institut Marcel Rivière

Maurice, Marie, Barthélémy BD..., 41°/ Mme Cécile, Claire, Marcelle AK..., Bancel, demeurant ensemble ..., 42°/ M.

Alors que les suites opératoires immédiates avaient été dépourvues de complications, Marielle H a présenté, environ un mois plus tard, de vives douleurs abdominales conduisant à son admission aux urgences

Représentée par Me Patrick Y... de la Z..., avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Monsieur Marcel X... né le [...] à MELEN BELGIQUE de nationalité Belge [...]

Marcel N..., demeurant ..., 11°/ de M. Sylvain XD..., demeurant ..., 12°/ de M. Gérard I..., demeurant ..., 13°/ de M. Marcel X..., demeurant ..., 14°/ de M. L...

Par une requête enregistrée le 16 juillet 2020 sous le n° 2002715, Mme B D, représentée Me Lavie, demande au tribunal : 1°) de condamner l'école primaire Marcel Pagnol de Cannes à lui verser une somme

La société SMJ Park'In, exploitant depuis 1991 un fonds de commerce de vente et de réparation automobile situé 64 boulevard Marcel Sembat, à Saint-Denis, a saisi le 27 mai 2013 la commission de règlement

Article 3 : L'Etat versera à Me Marcel, avocate de M.

simplifiée, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marcelle

Marcel X..., demeurant ... ; M.

(MARCEL), A CONDAMNE CELUI-CI A DES DOMMAGES-INTERETS ENVERS LE DEMANDEUR.

Marcel Y..., demeurant ... à Jouy-en-Josas (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile), au profit de Mme Michèle Z..., demeurant

Marcel, demeurant Les Mirandoles, boulevard du Perrier à Le Cannet (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de M.