Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6f714cdc6046d475dd7e0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier LOISEAU Juges : Monsieur Lionel IZOU Monsieur Ludovic RENOUF
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456460.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464579.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467810.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470639.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472523.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216511_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2022, la société Olio in Live Productions SAS, représentée par son directeur général demande au juge des référés d'enjoindre au SIE de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00946
18 mai 2010
18 mai 2010
Olivier Y... y compris à compter du 2 janvier 2003, dit que le licenciement de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1ea59cdc6046d47f490e8
24 avril 2026
24 avril 2026
A l'audience publique de ce jour, le Tribunal, composé de Monsieur Olivier FRAQUET, Président, Monsieur Olivier RICHARD et Monsieur Vincent VERCOUSTRE, Juge(s), assisté(s) de Maître Nicolas LE PAGE, Greffier
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a23
29 octobre 1975
29 octobre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE AVAIT DECIDE D'ASSUJETTIR A COMPTER DU 10 AOUT 1963 AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE, OLIVIER, DU CHEF DE SON ACTIVITE DE
Source officielleTrib. de Commerce
69da98cacdc6046d47e97122
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.
Source officielle3ème chambre civile
678ac8455289c7662ca311d5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES ASSURANCE L’OLIVIER Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [U] Maître [H] [N] - 33 CADUCITÉ DEMANDEUR : Monsieur [I] [U] né le 24
Source officielleciv2
60794bc59ba5988459c43e0c
11 octobre 1978
11 octobre 1978
ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SE PLAIGNANT D'AVOIR ETE AVISE TARDIVEMENT DE LA SUPPRESSION, DANS UNE EMISSION DE TELEVISION SUR LES PROBLEMES DE LA CIRCULATION URBAINE, PAR CEUZIN ET OLIVIER
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e66
10 mars 1976
10 mars 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'EN VILLE, OLIVIER, CIRCULANT A MOTOCYCLETTE SUR UN QUAI ET VOULANT EVITER L'ENSEMBLE ROUTIER DE MAISENTI QUI, EN SENS INVERSE
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69abf855cdc6046d47d1b87b
3 avril 2025
3 avril 2025
La condamnation de la société IMMO SELECTION « [Adresse 4] SERGE OLIVIER » à payer à l'entreprise [V] la somme provisionnelle de 2.000€ au titre de sa résistance abusive.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
2 mai 2006
Demeurant : ... 92370 CHAVILLE ainsi que Monsieur Régis AA... et Madame H..., en présence de Monsieur Olivier AA..., Administrateur légal sous contrôle judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Olivier, comparant en personne tendant au rejet de la demande de la S. A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301126
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Y... ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Les oliviers la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1401803-1463663
12 juillet 2005
12 juillet 2005
actions devant le tribunal de première instance de Yatağan, au motif que les gaz et les cendres toxiques émanant de celle-ci avaient des effets néfastes sur la quantité et la qualité de leurs récoltes d'olives
Source officielleETRANGERS
68fc5ba7af64986e40f7c6de
24 octobre 2025
24 octobre 2025
nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Clémence TROUFLÉAU, avocat au barreau de LILLE, substituant Maître Olivier
Source officiellePage 82 sur 2585