J'étais à la plage.... J'étais dans un [Localité 2]. J'étais dans un café dans le premier arrondissement. Non je n'étais pas en train de vendre quoique ce soit. Ce n'est pas l'endroit.

Une Linda en pleurs ce n'est pas forcément une mauvaise nouvelle.

Il en résulte notamment que': - le prestataire choisit librement les plages horaires disponibles à l'intérieur desquelles il s'engage à effectuer une ou plusieurs livraisons et peut modifier une plage

chemin d'accès à cette plage, en zone NA du plan d'occupation des sols de la commune.

Jean-Bernard X... s'est grièvement blessé le 28 août 1976 en heurtant le fond sableux de la plage du Port Vieux à Biarritz après avoir plongé du haut d'une plate-forme rocheuse située à l'extrémité de

JUILLET 1982, PAR LAQUELLE LE VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, AGISSANT PAR DELEGATION DU PRESIDENT, ET STATUANT EN REFERE, LUI A ORDONNE DE LIBERER LES LIEUX QU'IL OCCUPAIT SUR LA PLAGE

A ETE VICTIME, LES INSTALLATIONS NAUTIQUES DES SOURCES DE LA BIEVRE COMPORTAIENT UN GRAND BAIN ET UN PETIT BAIN AUXQUELS ON ACCEDAIT PAR UNE PLAGE EN PENTE DOUCE D'AU MOINS 30 METRES DE LARGEUR ; QUE LE

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE JOEL X..., 17 ANS, QUI PRATIQUAIT LA PECHE SOUS-MARINE A UNE CENTAINE DE METRES D'UNE PLAGE FUT MORTELLEMENT BLESSE, AU MOMENT OU IL

A... soumet au tribunal son relevé de notes – semestre 9 – de « master FLE PLEEN CTU » au sein de l’université de Besançon au titre de l’année universitaire 2017/2018.

A... doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler le titre exécutoire émis le 21 octobre 2025 par la commune du Touquet Paris-Plage pour le recouvrement d’une somme de 120 euros correspondant

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2023 M. et Mme B A demandent au Tribunal d'annuler la décision du 28 février 2023 par laquelle le maire de la commune de Six-Fours-les-Plages

demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'interdiction de navigation des embarcations à moteur dans le chenal n° 3 des plages

la cour a prescrit une mesure d'expertise avant dire droit sur le litige qui oppose le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à la SNC Hôtelière de Loon-Plage

dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 31 mars 2023 en ce que le préfet de la Vendée a refusé que la SAS L'Escale du Perthuis conserve l'usage d'un chemin piétonnier accédant à la plage

All three applicants filed pleas for nullity and appeals ( Nichtigkeits-beschwerde und Berufung ).

passage des piétons sur le littoral dans le secteur de Cap Coz à Beg-Meil sur le territoie de la commune de Fouesnant ; En ce qui concerne la portion allant de la cale de Beg-Meil (parcelle n° 97) à la plage

Le 30 mai 2019, un autre devis, également non signé, de 24 000 euros a été émis, prévoyant la réalisation d'une plage autour de la piscine.

fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 24 mars 2025 du maire de Menton, portant déclaration sans suite de l'attribution du lot de plage