A l'extérieur, sous la casquette béton (l'appartement constitue un entresol), sont visibles des traces de salpêtre, le joint de dilatation présent à cet endroit étant détérioré et marqué de rouille ; que

livraison avec les mentions, pour l'un, "nous acceptons sans réserve sur cette liste 1 CX vert" et pour l'autre "Nous acceptions sans réserve 2 canapés 2 places floconnés 1 canapé 3 places Alcantara rouille

barrière ouverte dont le système de blocage en position fermée a été détérioré, - on peut accéder en voiture jusqu'à la centrale n° 8, - sur la plate-forme une chaînette tendue entre deux poteaux rouillés

premières noces de Mme Denise N..., non remarié, agriculteur, demeurant... est propriétaire ensuite de l'annulation de la vente du 30 juin 2005 sont situés Commune de CHOISY AU BAC (OISE lieudit LA ROUILLEE

de stipuler une condition suspensive portant sur la réalisation de la vente de leur domicile ; que si le compromis prévoit que la régularisation par acte authentique sera faite par la SCP Dorange-Le Rouille

L'expert a constaté que ces infiltrations ont provoqué des traces de coulure et de rouille sur les surfaces concernées, des fissures sur la structure en béton armé ou en maçonnerie induite, des décollements

pas l'intention d'ouvrir cette voie à la circulation du public et produit, pour en justifier, une unique photographie faisant apparaître un panneau d'interdiction de stationner ainsi qu'une chaîne rouillée

Le requérant pouvait prendre une douche à l'eau chaude une fois par semaine, dans une salle aux installations rouillées, constituées de vieux tuyaux percés.

Il détailla les spécificités de chaque produit, à savoir les anticalcaires, les nettoyants contre la rouille, les nettoyants à base de savon liquide et l’eau de Javel.

repose-pieds en plastique sale où auraient été placés les pieds nus de sa mère, sous traitement pour une escarre   ;          l’utilisation de lits sales, rouillés

son foyer ont brutalement été amputées de plus de la moitié, -s'il a créé un nouveau garage, son activité n'a démarré que le 1er novembre 2020, dans des locaux mis à sa disposition par la commune de Rouillé

17 juillet 2015 exactement analysé par le premier juge qui fait état de traces d'humidité à l'intérieur des locaux, sur les murs, les faux-plafonds, le sol et décrit une toiture avec des taches de rouille

ressort de l'enduit, sur laquelle est venue se poser la nouvelle console qui n'adhère donc pas complètement au mur ; par ailleurs, la visserie employée n'est pas en inox et la section des tiges filetées rouille

[J], agent de maintenance atteste que le 19 janvier une cuisinière l'a appelé car la porte d'un frigo était arrachée, ses fixations étant complètement rouillées, qu'il a évacué le frigo à l'endroit habituel

Après essais d'arrosage, M [G] a estimé que les coulures d'eau sur le conduit et les développements de rouille sur le dessus du poêle à bois étaient consécutifs à une infiltration au niveau de la souche

la fenêtre de la salle de bain : L'expert judiciaire a relevé que le support extérieur ne pouvait recevoir une menuiserie dans cet état, le linteau étant d 'une part constitué d'un IPE métallique, rouillé

Décision du 12 janvier 2024 8ème chambre 3ème section N° RG 20/09651 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS5HR L'expert [B] a en outre relevé que les infiltrations ont provoqué la rouille des aciers de structure

Cuisine: évier bac double en grès en mauvais état, trace de rouille, robinetterie-plomberie en mauvais état elle est cassée, siphon évacuation en mauvais état (...)

Les chambranles métalliques ont rouillé et le matériau utilisé pour constituer les portes s’est décollé sur plusieurs d’entre elles et s’effrite et les carrelages adjacents aux portes éclatent.

important de vitres cassées sur les côtés et la toiture des serres, le dépôt de divers matériels agricoles et d'exploitation dans une remise, et en outre, qu'une autre serre à la structure rouillée