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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494713.20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 22 mai 2025 où siégeaient : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497090.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 7 mai 2025 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493609.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision par laquelle le maire de Charleville-Mézières a décidé son changement d'affectation
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
Stéphène Y... à ce titre, à l'encontre de l'appelant. M. Stéphène Y... ne justifie pas en quoi l'appel interjeté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be4
17 octobre 2007
17 octobre 2007
d'un montant de 11. 425 € correspondant à la réintégration dans l'assiette des cotisations des honoraires versés à Mesdames Marie Noëlle Y... et Stéphanie B... du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003,
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f074ef56904f13d44de5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
La réception des travaux est intervenue le 14 mars 2001.
Source officielleciv1
60794ca19ba5988459c46390
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un jugement du 24 mai 1982 a prononcé le divorce des époux X... et Y... et confié la garde de l'enfant commun Stéphane, né
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d4
6 septembre 2011
6 septembre 2011
de cette chambre du 28 avril 2011 notifiée aux parties a fixé l'audience de plaidoiries au 21 juin 2011, Par courrier du 6 mai 2011 M.
Source officielle3e Chambre A
5fdd7107ebecc41d5abb1ebc
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Marie Rose X... C/ Stéphanie Y... Jean-Baptiste Z...
Source officielle1ère chambre
DTA_2312856_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A B, représenté par Me Stephan, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 26 novembre 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne lui a fait obligation de quitter le territoire français
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696352
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SOCIETE ARTISANALE ELECTRIQUEPLOMBERIE - SAEP C/ [V] [X] [U] [G] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Stéphane MÖLLER, Décision déférée
Source officielle11ème civ. S4
686848524965b5d9df32857b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
À l’audience du 5 mai 2025, la demanderesse, représentée par son conseil, a justifié d’un nouvel acte de commissaire de justice du 14 mars 2025 contenant assignation pour cette audience ; elle s’est référée
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b88
26 janvier 2006
26 janvier 2006
DUNKERQUE ROSENDAEL (59240) 134 avenue About 59240 DUNKERQUE représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88128
26 janvier 2006
26 janvier 2006
DUNKERQUE ROSENDAEL (59240) 134 avenue About 59240 DUNKERQUE représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938ce
13 janvier 2017
13 janvier 2017
C'est dans ces conditions que, par jugement du 27 mai 2015, le Tribunal de grande instance de Paris a : - déclaré irrecevable l'action de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fa
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Stéphane X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, M. A... X..., M. B... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9336a
9 juin 2016
9 juin 2016
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/00033 --------------------------- Alain X..., Chantal Marie-Lucienne
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492330.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 27 mars 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22a40b8f5486fedd8cd
10 avril 2025
10 avril 2025
social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 31 Janvier 2022 N° RG : 22/00128 Copie certifiée conforme à : - Mme [B] - [6] - Me Nicolas TOURNIER Copie exécutoire à : - Me Stéphanie
Source officielleAF - Divorces
69dfe6f2cdc6046d475e81f8
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 2] représenté par Me Stéphanie AUDRA-MOISSON, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Madame [U], [H], [D], [K] [I] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 3] (Seine-Maritime
Source officiellePage 82 sur 2258