J..., agent d'escale, la personne de grande taille avait « mis un revers avec sa main droite » au contrôleur qui était tombé et avait voulu revenir vers son agresseur ; son frère était « un gros provocateur

a fixé le taux d'invalidité de l'infirmité " cervicarthrose - cervicalgie avec intense raideur articulaire et fréquentes sensations vertigineuses responsables d'une perte d'équilibre avec risque de chute

SUR CE, LA COUR Considérant que La société DUNMAS Inc rappelle que la croisière décidée en février 2010, à destination des Bahamas et les circonstances du naufrage, après une escale d'une journée sur

[Z] du 15 mars 2018, le bailleur a été informé de nouvelles chutes de pierres du mur en béton.

avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que la société Feeling Kirie ayant vendu à la société Suttel un bateau de type "Daytona 750", équipé d'un moteur conçu par la société Volvo Penta, des essais

Dans cette déclaration à la CPAM le salarié indique avoir eu un vertige le 1er mars 2018 à 5h40 et s'être blessé au genou en tombant de l'escalier alors qu'il était occupé à une activité de nettoyage sur

tant que personne compétente pour contrôler l'enlèvement des éléments de coffrage sur le chantier, a sollicité le rangement du matériel présent sur le chantier, le palier intermédiaire de la cage d'escaliers

Les décollements de mosaïques se situent d'une part sur les marches et contre-marches de l'escalier d'accès au bassin mais aussi systématiquement de part et d'autre le long des fissures.

Elle précise que c’est à tort que le docteur [Y] a indiqué dans son rapport qu’elle était en fin de contrat et qu’elle était en réalité en période d’essai depuis le 10 août 2020.

[P] expose, notamment, que : - l'immeuble présente des désordres affectant sa solidité de telle sorte qu'il pourrait s'effondrer à tout instant ; - il existe aussi un risque sérieux de chute de matériaux

L'expert estime que l'impropriété à destination est caractérisée du fait des désaffleurs très importants qui se manifestent aux deux endroits ci-dessus signalés et à proximité de l'escalier intérieur,

Hippocrate a acquis les lots n°1, n°2 et n°3 au sein de cette copropriété, le lot n°1 consistant en la propriété de locaux commerciaux situés aux sous-sol et rez-de-chaussée, comprenant, au sous-sol, un escalier

justice, il relève une aggravation de la détérioration du béton du balcon terrasse permettant l'accès à l'entrée de la maison, celle-ci menaçant de tomber à tout moment et entraînant des risques de chutes

décembre 2021, le maire de la commune a délivré à la SCI Jessie un permis de construire modificatif en vue, notamment, de la création d’un toit terrasse accessible sur une partie de la construction, d’un escalier

pour vérifier les compteurs EDF ; qu'en sortant du local EDF ils se sont retrouvés dans le noir complet faute d'interrupteur ; qu'en voulant retrouver la sortie Philippe X... a buté sur un mur et a chuté

gondolées, dans la salle de restaurant : murs au droit du radiateur et en bas de l'escalier pourris par l'humidité, remontées capillaires et cloques dans l'enduit peint ainsi que salpêtre, champignons

la société Rexyl a été prélevé par la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en trois exemplaires le 13 mars 1996 et le Laboratoire national d'essais

C fait état de la vétusté de l'immeuble dans lequel il résidait à la date de la décision attaquée, de son insalubrité du fait de la présence de nuisibles dans la cage d'escalier et de chats errants et

La Caisse précise à cet égard que la chute dont il a été victime le 30 octobre 2017 n'a aucun lien avec l'accident du 26 janvier 2016. Elle invoque de plus que M.

Le salarié se trouvait derrière la structure pour guider le transfert de celle-ci et il s'est retrouvé projeté au sol lors de la chute de l'élément de décor vers l'arrière ; salarié retrouvé au sol à côté