[T] [C], également gérant de la Sarl Point d'Encre, les commandes passées par les exploitants des magasins sur le site Point d'Encre étant traitées par la Sarl Refill France.

[I] [O], également gérant de la Sarl Point d'Encre, les commandes passées par les exploitants des magasins sur le site Point d'Encre étant traitées par la Sarl Refill France.

B..., gérant de la SARL Chez B..., le jour même.

ANNICK, GERANTE DE LA SARL " NARBONNE CINEMA ", A FAIT PROJETER DANS TROIS SALLES DONT ELLE ASSURE L'EXPLOITATION, NOTAMMENT LES 11 ET 12 SEPTEMBRE ET 12 NOVEMBRE 1982, UN " SPOT PUBLICITAIRE " PARLANT

[D] [I], également gérant de la Sarl Point d'Encre, les commandes passées par les exploitants des magasins sur le site Point d'Encre étant traitées par la Sarl Refill France.

Par actes d'huissier en date des 1er juillet 2019 et 18 juillet 2019,Monsieur [F] [P] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant associé de la SARL MARDANY et Monsieur [M] [S] ont, par

au répertoire général : 2023F505 Demandeur (s) : Selarl FIDES prise en la personne de Maître, [L], [W] , [Adresse 1], [Adresse 1] * Représentant (s) : Madame, [V], [J] * Défendeur (s) : FBG CITY SARL

Les cotisations visées par la contrainte sont réclamées à Monsieur [S] au titre de son activité de gérant de la SARL [2] et d’entrepreneur individuel.

de la décision à venir du conseil des prud’hommes de Lyon dans le dossier RG n°24/02528 opposant Monsieur [Q] aux sociétés [1] et [2], dans lequel il sollicite la requalification de son contrat de gérance

D..., épouse C..., en sa qualité de gérante de la SARL Adélaïde, une amende de 500 euros pour l’exploitation continue d’une terrasse excédentaire, en infraction aux dispositions du règlement des étalages

"aux motifs que les prévenus, tous professionnels de l'automobile, avaient eu conscience que le véhicule vendu n'avait pas toutes les qualités dont ils faisaient état ; que X..., en sa qualité de gérant

décembre 1997, trois salariés ; que " le tribunal de police de Nantes en a donné une relation exacte dans une décision à laquelle il convient de se reporter, étant seulement rappelé que Pascal X..., gérant

Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 S.A.R.L. [9] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par son représentant légal Monsieur [R] [D], Gérant

a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts, en vertu de l'article L.16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents au domicile de Mme Z..., gérante

., épouse Y..., du chef d'omission de déposer au greffe du tribunal de commerce, les comptes annuels, le rapport de gestion pour l'année 1984 de la société à responsabilité limitée dont elle est la gérante

les sociétés civiles immobilières pour lesquelles la répartition du capital ou des droits aux résultats d'exploitation répondent aux conditions prévues par l'alinéa précédent ; qu'en sa qualité de gérant

gérant, de sorte que la société CAMIF HABITAT aurait dû l'assigner en sa qualité de gérant de la SARL [...] et non en son nom personnel ; qu'en énonçant, pour rejeter cette fin de non-recevoir, que M.

QUE SA MISSION PROVISOIRE NE POUVAIT CONSTITUER UNE GERANCE REELLE, AYANT SEULEMENT POUR BUT D'ASSURER LE MAINTIEN EN SURVIE DE LA SOCIETE JUSQU'A LA NOMINATION DU NOUVEAU GERANT; ATTENDU QUE LES

Elle soutient qu'en sa qualité de gérante majoritaire de la SARL A, elle a le statut de travailleur indépendant et non de salarié et que ses revenus ne constituent pas de salaires.

selon elle les gérants de la SCA Pépinières Prieur sont devenus gérants de la SARL Pépinières du [Localité 12], de sorte que les terres louées ont été exploitées par une nouvelle société, ce qui constitue