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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68008b2cecbbb650faffaff3
10 avril 2025
Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries. GREFFIER : Lors des débats : Mme Prescillia ROUSSEAU, greffier.
3ème CHAMBRE FAMILLE
6799c946d742d0b11d26be55
28 janvier 2025
Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Chambre 01
65b2b270fd6229a4e58a231f
16 janvier 2024
Vu l’article 804 du Code de procédure civile, [T] [P], juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal.
3ème Chbre Cab B5
658c78b32c4a0d96dc2344c7
18 décembre 2023
[O] [J] (défaillant) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du prononcé Président : Madame Corinne MANNONI
658c78b32c4a0d96dc2344d0
[P], [G], [B] [N] (Défaillant) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du prononcé Président : Madame Corinne
CHAMBRE 1 SECTION 1
603569d20f0d5490f9aa5a52
28 avril 2016
signifiée le 31 août 2015 (article 659 CPC) - N'ayant pas constitué avocat DÉBATS à l'audience publique du 10 Mars 2016 tenue par Bruno POUPET magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport
Pôle 4 - Chambre 9
60361fe111fa688375873f23
15 décembre 2015
par Me Bathilde LORENZETTI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1234 INTIMEE Madame [I] [F] [V] [Adresse 4] [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport
1re Chambre A
616274047705f25f43643fe2
28 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
11e Chambre A
6162c83db820aa60963d8556
13 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1re Chambre B
6162efb28fe037d2cb4a0506
22 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6162fde43ebbdffcbea6a99a
20 mars 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Cour d'Appel
Juin 2001, M. le Procureur de la République, le 13 Juin 2001c/Monsieur MOUYOKOLO BOUKAKA X
6253c8a2bd3db21cbdd85d43
9 novembre 2001
DES DÉBATS : A l'audience en chambre du conseil du 19 0CTOBRE 2001, le président a constaté l'absence du condamné ; Maître MAFOUA-BADINGA, Avocat, a déposé des conclusions ; Monsieur Y... a fait un rapport
M. le Procureur de la République, le 22 Février 2001c/Monsieur GORON X
6253c8b9bd3db21cbdd86150
22 mars 2002
, avocat général, représentant le ministère public à l'audience de la cour, a sommairement indiqué les motifs de l'appel interjeté par le procureur de la République d'Evry ; Monsieur Y... a fait un rapport
Monsieur le Procureur de la République, le 12 Mai 2003c/Madame X
6253c8e2bd3db21cbdd8688e
22 octobre 2003
représentant le ministère public à l'audience de la Cour, a sommairement indiqué les motifs de l'appel interjeté par le procureur de la République de Paris, Monsieur le Président GUILBAUD a fait un rapport
61632f4914ec5f96a7da08ba
13 juillet 2011
15e Chambre B
616333d5f74a27a178b843d1
15 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 4 - Chambre 2
6163667c530fe82387bcdb26
24 novembre 2010
Dominique OLIVIER, avoué à la Cour Madame [I] [M] [Adresse 15] [Localité 13] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport
Pôle 4 - Chambre 5
6163ca1b76640886b9a725b3
26 mai 2010
rapport oral de Madame BEAUSSIER conseillère conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire
6253c979bd3db21cbdd88718
7 septembre 2006
Madame de la LANCE, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries,assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame SENTIS, Greffiera rendu le 07 SEPTEMBRE 2006
6253caa5bd3db21cbdd8ba3c
22 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Mme VARLAMOFF, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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