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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ctx Gal inf 10.000€
68f92dbdde0ebe408daa1aed
3 octobre 2025
3 octobre 2025
sous le n° 831 221 536 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92e9ede0ebe408daa30f6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DÉFENDERESSE : Madame [G] [J] née le 11 Avril 1975 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92ea5de0ebe408daa3346
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, juge Greffière : Emeline DUNAS, en présence de Mme [Z], magistrate stagiaire Magistrat ayant délibéré : Céline ASTIER-TRIA, juge DÉBATS : Audience publique du 09 Mai 2025 DECISION : contradictoire
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92eabde0ebe408daa34cb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] [D] décédé le 14/01/2020 DÉFENDEUR : Monsieur [G] [I] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92eb1de0ebe408daa3615
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MONTPELLIER DÉFENDERESSE : Madame [G] [W] née le 16 Septembre 1982 [Adresse 2] [Localité 2] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielle2e Chambre
60364902174c6baa7a4c8c29
19 novembre 2015
19 novembre 2015
MAGHREB SOLUTIONS C/ SARL BOYS LOGISTIC Grosse délivrée le : à : - Me DRUJON D'ASTROS - Me PALLUAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle3e Chambre A
6162700518eff35429d864df
23 janvier 2014
23 janvier 2014
JANVIER 2014 N° 2014/ 33 Rôle N° 12/10215 [Y] [U] SA ALLIANZ IARD SCI L'ALBATROS C/ [R] [I] Mutuelle MACSF Grosse délivrée le : à : Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS
Source officielle4e Chambre A
6162da78dda066944ee0e908
6 juillet 2012
6 juillet 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
6162ec306c9bddc825847676
18 novembre 2011
18 novembre 2011
ARRÊT Contradictoire, Magistrat rédacteur : Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2011, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président
Source officielle4e Chambre A
61630b6342de3d260b99316d
20 janvier 2012
20 janvier 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
61630e4cda3e3d3066036733
17 février 2012
17 février 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
616333d4f74a27a178b843c9
17 juin 2011
17 juin 2011
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté de la SCP DRUJON D'ASTROS, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Charles LUPO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielle4ème chambre
DTA_2103370_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que cette demande a été adressé au cabinet ASSCO maitre d'œuvre du projet d'aménagement d'un garage automobile et non pas à la société Speedy, seule pétitionnaire
Source officielleChambre 3-3
5fd9a349f40c349692649951
19 décembre 2019
19 décembre 2019
APPELANTS Monsieur [L] [D] [Z] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère chambre civile
696776f7cdc6046d473ff4f8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[J] en était président, ' les justifcatifs de certains travaux et notamment ceux réalisés par les sociétés Asos, Salvina et Ilex, ' les comptes travaux Matera * ordonner une expertise fondée sur
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
6887ed19e11322f258e2292d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AST GROUPE, RCS Lyon 392 549 820, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0ccfd6229a4e589c8ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
° RG 22/06453 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W3UT Minute n° 24/0 AFFAIRE : [W], [S] [B] C/ [F] [L] ASSOCIATION [3] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Josiane MOREL-FAURY Me Uldrif ASTIÉ
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60765
26 juin 2025
26 juin 2025
a formé un pourvoi le 10 janvier 2025 contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2024 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association Alsace santé au travail 67 (AST
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d7ec25a97f0381f4d92
28 janvier 2015
28 janvier 2015
Deux contrats ont alors été signés entre les Editions [E] et la société AST-Release Holdings (ci-après AST), grand conglomérat russe sur le marché de l'édition.
Source officiellePage 83 sur 232