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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
68e56ca10e2901d10fa486a3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleRéférés
68e56ca60e2901d10fa48748
7 octobre 2025
7 octobre 2025
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleRéférés
6696cbc49a603a6929151c6f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleRéférés
67ec36a6dd062d9f810e2ec3
1 avril 2025
1 avril 2025
et éventuellement celles de toute personne informée ; Se faire communiquer par les parties tous documents utiles établissant leurs rapports de droit, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleRéférés
67ed9278da9e15c5131ff6ba
1 avril 2025
1 avril 2025
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504388_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
à Clichy-la-Garenne (92110) ; 2°) de permettre, en cas de danger réel et d'urgence, la réalisation de travaux pour le compte de qui il appartiendra ; 3°) d'enjoindre à l'expert de déposer un calendrier
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506258_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu : - l’arrêté du 8 juillet 2024 fixant le calendrier de déploiement du système d'information mis en œuvre pour le contrôle des antécédents judiciaires dans le champ de l'accueil du jeune enfant et de
Source officielleCour d'Appel
Michel X... Bernadette Y... épouse Xc/Henri Z
6253c993bd3db21cbdd88ae7
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Intimés COMPARANT et CONCLUANT par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué; --===o0OE0o===-- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat en date du 6 avril 2006, l'affaire a été
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00701
7 mars 2012
7 mars 2012
heures effectuées les soirs ou jours de repos, par le relevé de "faxing", et non la réalisation quotidienne d'une heure supplémentaire ; Qu'en statuant ainsi, alors que le salarié avait produit un calendrier
Source officielle3ème chambre
DTA_2100327_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
étayés, et ce d'autant plus qu'elle a sous-traité certaines missions comme la mission OPC, et qu'elle n'établit ni n'allègue qu'elle aurait contrôlé davantage de situations dans le cadre du nouveau calendrier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101221_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
l'article 7.3.3.1 du cahier des clauses administratives particulières du marché : " Des pénalités intermédiaires pourront être appliquées en cas de retard dans l'exécution des tâches figurant au calendrier
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2002583_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour en justifier, il produit un calendrier des réservations enregistrées, ainsi qu'un extrait du " registre du logeur au séjour " établi par Toulouse Métropole, au titre de l'année 2019.
Source officielle5ème chambre
DTA_2111207_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
D'autre part, le " calendrier des épreuves " produit par M. B ne suffit pas à démontrer qu'il aurait été convoqué à un examen d'anglais fictif le 26 juin 2021.
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2402919_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
du dossier, Vu : - le code de l’éducation ; - l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l’arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffeb3791a0885c4f7ab
1 février 2024
1 février 2024
Selon les conditions générales d'utilisation du téléservice de la CPAM, à la suite du courrier d'information sur le calendrier de procédure, la caisse adresse à l'employeur un courrier simple afin de lui
Source officielleJ.E.X
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8 avril 2025
8 avril 2025
Le conseil de la SAS EOS FRANCE demande à ce que les conclusions de [Y] [Y] [U] et pièces produites après le 10 décembre 2024, faute de respecter le calendrier de procédure fixé à l'audience du 12 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86139
6 février 2002
6 février 2002
sa salariée Anne A..., que nonobstant la Convention de 900 heures proposées, Madame X... a élaboré un planning de stage qui n'englobait pas la totalité des heures convenues et facturées puisque le calendrier
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93430
30 juin 2016
30 juin 2016
, du vendredi sortie des classes et/ ou jusqu'à 19 heures au dimanche 19 heures, *les semaines impaires du calendrier, du mercredi sortie des classes ou dans l'après-midi et au plus tard à 18 heures
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
l'ordre de service n°1 prévoyait un démarrage des travaux le 2 janvier 2017 et un délai global de l'opération tous corps compris de 16 mois, soit une livraison de l'ouvrage le 30 avril 2018 ; - le calendrier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00478
24 mai 2016
24 mai 2016
[X] [K] un projet de calendrier prévoyant l'arrêté des comptes à fin août 2008, l'intervention du manager de transition et le processus d'augmentation de capital.
Source officiellePage 83 sur 1042