Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b62
20 octobre 2014
20 octobre 2014
X...dit regretter fortement, dont il a conscience qu'il était totalement inadapté et qu'il explique par le désarroi profond dans lequel il s'est trouvé lorsqu'il a appris que son épouse, dont il était
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6710aa6ebe64d7e510245172
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357c91b69e88a370feab
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6791dcd0de5aa0323224daa6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Bruno GUINET, Conseiller, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f9b6c80a84a5e5f00168cc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203613_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Delacour, M'Hari, Derval pour la société Isère Fibre - Me Guellier, Me Chazaud, MM. Terlin et Godin pour le département de l'Isère.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c05
24 janvier 2006
24 janvier 2006
en sus une somme de 15 000 ç à titre de dommages et intérêts pour démolition de l'ouvrage menaçant de s'effondrer, une somme de 15 000 ç à titre de dommages et intérêts pour préjudice issu de leur désarroi
Source officielle17e Chambre B
616307f15a67331bacec3bdf
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Vos initiatives malheureuses ont été extrêmement déplacées, accroissant le désarroi de votre collaboratrice.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90681
6 mai 2013
6 mai 2013
Le compte rendu de la réunion du 30 septembre 2008, fait ressortir le désarroi, voire le mécontentement du personnel du magasin de la Jaille, qui se voit contraint de refaire des rayons alors qu'un plan
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05986_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 novembre 2021 et 1er mars 2022, la société Foncière Vélizy Rose, représentée par Me Jérôme Delaurière, demande à la Cour :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100190
2 mars 2022
2 mars 2022
Après avoir relevé que M. et Mme [Z] ne s'étaient pas conformés à l'arrêt du 27 septembre 2016, ajoutant ainsi au conflit existant et au désarroi de l'enfant, la cour d'appel a constaté qu'à chaque rendez-vous
Source officielleFond 2
69d0d4fccdc6046d471461aa
1 avril 2026
1 avril 2026
Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Laurie DECROIX Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Décision rendue par mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2405250_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Bellec, premier conseiller, Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, Signé L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee31
12 octobre 2011
12 octobre 2011
24 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 2128 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre CHICHA Me Elizabeth DELCROS
Source officielleChambre 1-11 HO
689437345b43bcd1194a9566
5 août 2025
5 août 2025
le Directeur de Centre Hospitalier [7] ([Localité 8]) - Monsieur le Préfet - Maître Philippe FIAT - Monsieur le greffier du Juge des libertés et de la détention de MARSEILLE - Madame Delphine DECROIX
Source officielle3ème chambre
DTA_2202198_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Selon l’article R. 3124-5 de ce code : « L'autorité concédante fixe les critères d'attribution par ordre décroissant d'importance.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216010_20220815
15 août 2022
15 août 2022
Selon l'article R. 3124-5 de ce code : " L'autorité concédante fixe les critères d'attribution par ordre décroissant d'importance.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0928DEC004151898
28 septembre 2000
28 septembre 2000
La requérante fut prise de vomissements pendant le contre-interrogatoire ; elle fut hospitalisée après ce supplice, qui provoqua en elle perturbation et désarroi. B.
Source officiellePage 83 sur 204
CLAUDE DELACROIX
09/07/2026
Voir →
SOCIETE DELACROIX PAUL ET FILS
09/07/2026
Voir →
Château Delacroix
02/07/2026
Voir →
SASU Emilie Delacroix
30/06/2026
Voir →
FORMATION MUSIC DELACROIX
23/06/2026
Voir →