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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a0
30 mai 2012
30 mai 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1a5cdc6046d47b77c4b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830b1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c25
2 avril 2025
2 avril 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dccb98137c17478545f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Les éléments du préjudice de la victime d’ores et déjà certains sont constitués par : - plusieurs fractures (humérus gauche et poignet gauche) - une luxation de la tête humérale - une ITT supérieure à
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officiellesoc
61372146cd580146773f26ef
20 juin 1990
20 juin 1990
X..., qui ne cessait de manifester sa mauvaise humeur à la suite de la réorganisation de l'entreprise, était de nature à compromettre l'harmonie existant entre les préposés de la société et à perturber
Source officiellecr
61372693cd58014677426aef
5 septembre 2007
5 septembre 2007
tardivement à l'audience sont en effet insuffisants à renverser ce faisceau d'indices sur lesquels le tribunal fonde sa conviction ; que le tribunal note en particulier qu'il résulte du document signé d'Hubert
Source officiellesoc
61372357cd58014677408818
7 juillet 1999
7 juillet 1999
Hubert de X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1999, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fab6
21 novembre 1979
21 novembre 1979
. 513-3 NOUVEAU DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A REJETE LA CONTESTATION FORMEE PAR UN ELECTEUR INSCRIT DE LA COMMUNE DE BONNEVAL, DU RATTACHEMENT DES SALARIES DE L'ENTREPRISE HUBERT
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62da3e672eb797effb070447
21 juillet 2022
21 juillet 2022
------ APPELANT [Z] [I] Représenté par Me Gaëlle PENEAU-MELLET de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Association [1] Représentée par Me Emilie HUBERT-LE
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2a2b848dd6814c5e3b0
3 avril 2025
3 avril 2025
LE CREDIT LYONNAIS représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0430, et par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant DÉFENDERESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7c
29 mars 2011
29 mars 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI INTIME Monsieur Christian César Hubert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df32
19 mai 2011
19 mai 2011
du 19 Mai 2011 Ordonnance (No 10/8010) rendu le 13 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE RG N : 11/01522 joint au dossier 11/976 APPELANT Monsieur Christian César Hubert
Source officiellecr
é, a dit n'y avoir lieu à suivrec/Hubert Y
61372534cd5801467741bd21
13 septembre 1988
13 septembre 1988
faux et usage de faux en écriture publique, détournement d'actes de procédure, association de malfaiteurs, escroqueries, escroqueries au jugement et complicité, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Hubert
Source officielleciv3
61372677cd58014677425cc4
22 mars 2005
22 mars 2005
relevaient pas de l'article L. 411-69 du Code rural ; D'où il suit, que pour partie irrecevable, le moyen n'est pas fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Huberte
Source officiellesoc
61372489cd580146774164f2
2 novembre 2005
2 novembre 2005
Hubert X... s'est pourvu en cassation contre un arrêt rendu le 30 septembre 2003 par la cour d'appel de Douai ; Attendu que la déclaration de pourvoi ne contient l'énoncé, même sommaire, d'aucun moyen
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1981:881
11 juin 1981
11 juin 1981
PAR PHILIPPE B..., JOURNALISTE, SOUS LE TITRE L'EXTRAORDINAIRE AFFAIRE DE L'HERITAGE M..., DANS LEQUEL, APRES L'EVOCATION D'UN CONFLIT OPPOSANT JEAN-MARIE M..., LEGATAIRE UNIVERSEL DU MILLIARDAIRE HUBERT
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007778789
2 mai 1990
2 mai 1990
Hubert Laine, Mme Elisabeth de Fresquet, M. François Remond Mme Danièle Bouvelot, M. Claude Girardot, M. Jean-Louis Ranvier, Mme Véréna Lamy, M. Jean-Manuel Hue, Mme Jeanne Chabaud, M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007635003
10 février 1993
10 février 1993
Hubert K..., demeurant "Le Choyné" (31560) Calmont, Mme Marie-Thérèse G..., demeurant "Capdeville" (31560) Calmont, M. Roland E..., demeurant "Grêze" (31560) Calmont, M.
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