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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

6712a2526a642c49b871728c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SOFINCO C/ [Y] [V], [X] [U] épouse [V] - Expéditions délivrées à [Y] [V] [X] [U] [V] - FE délivrée à Me William MAXWELL Le 15/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX

Source officielle

Page 83 sur 1332

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TJ

4ème chambre

69d80c6acdc6046d47b07fa7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EQUIPEMENTS (RCS [Localité 1] METROPOLE 303 236 186) C/ [M] [U] Demande en paiement relative à un autre contrat 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL LRB - 110 la SAS MAXWELL

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631324d19f939ca6242c0b9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SMA assignée par erreur au nom de SMA COURTAGE Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Philippe DE FREYNE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

678805a3c21c0e53e7906721

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LARNAUDIE, Vice Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE DEMANDERESSE : Société CREATIS - RCS de Lille N° 419 446 034 - [Adresse 3] Représentée par Me Claire MAILLET loco Me William MAXWELL

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e236d34da2cbdcd8c68

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PICHET venant aux droits de la SARL ECOTECH INGENIERIE SMABTP SAS QUALICONSULT SA SMA COURTAGE SA SMA SA Grosse délivrée le à SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU Me Delphine BARTHELEMY MAXWELL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56589bbf04ef7857ba170

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00151 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZYFF MI : 23/00000288 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c3d40fc432ce7d11a533eb

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

février 2024 50G PPP Contentieux général N° RG 23/01297 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XW2C [K] [T] C/ [Z] [N], [B] [E] - Expéditions et FE délivrées à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163bf1c3aeb4b683cf412dc

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

MAXWELL, F. MAXWELL, J.J.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc974cdc6046d47595de2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 janvier 2026 N° RG: 2025R00261 DEMANDEUR SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC prise en la personne de Me William MAXWELL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f92c

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Par courrier recommandé daté du 5 octobre 2004, Marcel Y... notifie à Patrick X... son licenciement.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101147

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Manuel X... et Luisa Y... étaient propriétaires indivis d'un fonds de commerce ambulant de crêpes, glaces et gaufres

Source officielle
CC

comm

613722edcd58014677403551

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

les deux hommes, ce qui excluait toute intention libérale, et par conséquent la qualification de don manuel, le Tribunal a privé sa décision de base légale au regard des articles 894 du Code civil et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90159

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Marcel X..., son frère, en qualité de curateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe5

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

Marcel Y...

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdd663f02324f0f352fb903

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Marcel Henri C...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00358

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

accomplies ; AUX MOTIFS QUE : « Monsieur Marcel X... impute la rupture à son employeur en raison des heures supplémentaires effectuées et non réglées ; que la preuve des heures supplémentaires n'incombe

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007618639

Admin. suprême

14 mars 1984

14 mars 1984

MARCEL X...

Source officielle
TCOM

Référés

69f0d68bcdc6046d47d9f0e5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 23 décembre 2025, la SASU TotalEnergies Lubrifiants Services Automobile a formulé les demandes suivantes : Condamner la Société MARCEL LAGARDE AUTOMOBILES

Source officielle
CC

civ3

60794cd79ba5988459c473c9

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Manuel X..., qu'une partie des travaux de maçonnerie a été réalisée en commun par Manuel et Jean-Baptiste X..., qu'à aucun moment, M.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000037220732

Admin. suprême

18 juillet 2018

18 juillet 2018

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat du centre hospitalier Jean marcel de Brignoles.

Source officielle