E... a apporté à la SARL Château 7 700 parts de la SARL JBH.

Portalis DBVN-V-B7C-FYU3 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Cour d'Appel d'ORLEANS en date du 20 Juillet 2018 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265231706486500 EARL CHATEAU

Château l'Arc.

Pour ce qui est du préjudice subi par la SCEA Château [Adresse 9], le tribunal a relevé que contrairement à ce que soutient M.

DE NORVEGE à la société CHÂTEAUX DU SUD-OUEST où se trouvaient des véhicules destinés à la vente appartenant à la société CHÂTEAUX DE NORVEGE ; que dans une lettre du 23 février 2007 adressée à Fred Z

Mas Neuf la somme de 61.003,50 au titre de la cession de la marque «Château Mas Neuf» et, d'autre part, restait devoir à la société Château Mas Neuf la somme de 8.820,34 euros au titre des charges salariales

18° chambre 1ère section N° RG 22/12235 N° Portalis 352J-W-B7G-CX74H N° MINUTE : 5 [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDERESSE Société SCI CHATEAU

Article 3 : La maison de retraite publique de Salses-le-Château versera à M. A une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

du château, l'exploitation de celui-ci, notamment par la location, et plus généralement l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier, les deux associés étant respectivement détenteurs de 98

Le 4 février 2020, il a sollicité l'extension de cette protection au parc et au jardin du château.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCI Château de Nalys est rejetée. Article 2 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

Par un mémoire, enregistré le 29 octobre 2025, la SAS Château de Bon Attrait déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

, dont le dernier siège social connu est au 2 rue des Trois Châteaux 68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUX – RCS B 834877029 Assignée selon les modalités prescrites à l'article 659 CPC Partie défenderesse : non

de Montferrand-le-Château la somme de 94,39 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

a rejeté leur requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement du 30 juin 2005 du tribunal administratif de Montpellier rejetant la demande du Syndicat des copropriétaires de la Résidence du Château

La société Château de Barrenques a acquis le 23 février 2022 le domaine du château de Barrenques, composé d'un ensemble immobilier comportant un château abritant trois gîtes indépendants, deux maisons

[K] et la société de Saint-Rapt-Bertholet, en leur qualité respective de mandataire judiciaire et d'administrateur judiciaire de la société TDB Chateau Gombert et la société TDB Chateau Gombert.

la résiliation des contrats de téléphonie aux torts exclusifs de la société Garage du Château d'eau, - condamné la société Garage du Château d'eau à payer à la société SCT Télécom les sommes de : *

et 59 834 euros par la société Château Pape Clément.

[K], ès qualités de liquidateurs judiciaires de la société Milee, sollicitent que cet arrêt soit rectifié : - en raison d'une omission matérielle dans la première page de l'arrêt (son « chapeau »), afin