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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200239_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401360_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300440_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Jan Martin, premier conseiller ; Mme Ines Zerdoud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, Signé J. MARTIN La présidente, Signé A.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-56395
30 avril 2002
30 avril 2002
Furthermore, it complements existing policies, such as zero tolerance towards harassment, discrimination and bullying.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63d37aafd1bc2605de4b4ac0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Capitalisation par un euro de rente viagère pour un homme âgé de 33 ans au premier renouvellement en janvier 2026, pour être né le [Date naissance 1] 1992, selon le barème de la Gazette du Palais de 2020 au taux zero
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
66391a1bd94801f110a5539d
4 avril 2024
4 avril 2024
dettes de Madame [K] [W] et les mesures de redressement de sa situation de surendettement : -DETTES EXCLUES DE LA PROCEDURE: *TRESORERIE SEINE SAINT DENIS AMENDES : 170,00 euros -CREANCES FIXEES A ZERO
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64b
16 octobre 2001
16 octobre 2001
que faute pour Mme X... es qualité d'avoir signé l'acte de cession de la parcelle BW 650 sises dans le délai d'un mois à compter de la signification du jugement, celui- ci vaudra vente pour le prix de ZERO
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a51
15 janvier 1998
15 janvier 1998
intérêts moratoires et les dépens, Et statuant à nouveau, Condamne la S.A CLM BBDO à régler à la S.A EUROPCAR la somme principale de 36.950,01 F TTC (TRENTE SIX MILLE NEUF CENT CINQUANTE FRANCS ZERO
Source officielleSociale D salle 3
6639c3cb941311000823867b
19 avril 2024
19 avril 2024
l'application des procédures internes relatives à la santé et la sécurité, en ce qu'il devait, dès lors, appliquer les dispositions du règlement intérieur (article 1) et notamment la politique dite «'Zero
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef8
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-02310 CHARLY SUR MARNE Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb207
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de CRETEIL RG n° 20/00942 APPELANT Monsieur [K] [E] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Johan ZENOU
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
68f92e28de0ebe408daa245b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
04 Décembre 1964 à [Localité 14] (PORTUGAL) [Adresse 7] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Présidente : Nadine ZENOU
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
68f92e2bde0ebe408daa258b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[J] [A] née le 04 Juin 1973 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Présidente : Nadine ZENOU
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
68f92e2dde0ebe408daa262c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Madame [H] [S] [Adresse 4] [Adresse 14] [Adresse 12] [Localité 3] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Présidente : Nadine ZENOU
Source officielle1ère chambre
DTA_2303314_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2024, la société Suez Eau France, représentée par Me Ben Zenou, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à la réduction des sommes
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6a225c31cdc6046d47381fcf
4 juin 2026
4 juin 2026
d'Evry-Courcouronnes - RG n° 2025-44798 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Maryse AFONSO, avocate au barreau de Paris (toque D1832), substituée par Me Andréa DRAY-ZENOU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609e56264c7ed035b03c8f
10 septembre 2014
10 septembre 2014
audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de : Me Marie GITTON, pour le Cabinet BEN ZENOU
Source officielle2ème chambre
DTA_2003910_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 6 mai 2022, la société Suez Eau France, représentée par Me Ben Zenou, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B la somme de 3 000
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6a1a76b5cdc6046d477507e1
28 mai 2026
28 mai 2026
Elle conteste avoir commis des actes de contrefaçon, en ce que d'une part le jeu Zero Neuf est dénué de caractère original, dans la mesure où il ne peut se déduire d'une seule description technique et
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2201586_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 octobre 2022 : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Lomari pour la société Softway Medical Services ; - les observations de Me Zerrouk
Source officiellePage 83 sur 101