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3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eac

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

FAITS ET PROCEDURE M.Sabo a été engagé à compter du 11 janvier 1999 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Via location ; à la suite d'une grève ayant débuté le 10 septembre 1999, le juge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01012

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Redon, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Entreprise viandes abattages, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d229af9b3c8605deec1d93

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

EXPOSE DES MOTIFS : 1/ Sur la rupture du contrat de travail : La société fait valoir que le camion dont M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

642e75cd8b510604f5bc1e46

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[O] [X] a été engagé par la société Jean Jaurès, en qualité de chauffeur poids lourds, moyennant un salaire mensuel de 1457,53 euros.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210640

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

, pas plus en première instance qu'en appel, les intimés ne rapportent la preuve d'un préjudice matériel ; qu'en revanche la gêne, persistante, occasionnée par les arrêts quotidiens et fréquents de camions

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

643e35b983146e04f531ebfc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[W] [N] en qualité de chauffeur routier dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à compter du 11 février 2019.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa432c8a1343b8cd64034

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Son travail consistait notamment à charger et décharger les camions et faire du fret.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163c2c01a5f0a71dc3c91cb

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

Elle soutient qu'il importe peu que Monsieur [R] ne se soit éloigné que de quelques mètres et que le camion n'ait pas été volé, la faute étant indépendante du préjudice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d853

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Elle reproche au premier juge de ne pas avoir retenu la contestation sérieuse soulevée par elle résultant du défaut d'entretien du camion, lequel priverait de cause le contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff1

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

CORA à Saran, son ensemble routier a été, avec cette marchandise d'ordinateurs, dérobé dans la nuit du 30 mars au 1er avril 1996 alors qu'il se trouvait en stationnement devant le domicile de son chauffeur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00564

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

un véhicule spécialement affecté au transport et à la distribution quotidienne de ses marchandises ; qu'à leur arrivée sur le site de la société Via location dans la matinée du 23 avril 2003, les chauffeurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00095

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

JPV estime pour sa part que les conditions ne sont pas réunies pour qu'il puisse en bénéficier ; que le groupe 7 de la convention collective énonce les conditions cumulatives nécessaires pour qu'un chauffeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f541

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

l'occasion de la visite de reprise en deux examens, le médecin du travail l'a déclaré : - le 16 juillet 2009, "apte avec restrictions, pas de manutention répétée, pas de chargement/déchargement des camions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10683

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

B..., chauffeur d'engin qui a travaillé avec M. G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b67

Appel

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Cette mission comprenait : - L'acheminement de la marchandise par camions depuis PERO Y... (Portugal), départ usine, jusqu'à MARSEILLE.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162efb08fe037d2cb4a04f8

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

étant intégralement sous-traités, [X] [D] avait été employé comme chauffeur-opérateur à temps complet ; La S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10d

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

Monsieur A..., le nouveau chauffeur de la Société HAGTRA, a cependant refusé de poursuivre ce travail dès le lendemain 14 septembre.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00471

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

leurs marchandises à partir de leur entrepôt géré par la société Ideapack ; qu'à compter du 1er juin 2008, la société UPS s'est substitué la société Allo transport express (la société ATE) ; que des cartons

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e911

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il avait plus d'une trentaine d'heures supplémentaires par rapport aux autres chauffeurs (...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01388

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er juillet 2008 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Sogestrans

Source officielle

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