-La prise en charge anticipée prévue au I du présent article est subordonnée à l'utilisation effective du dispositif médical numérique par le patient et, lorsqu'ils existent, à l'obtention de résultats individualisés ou nationaux d'utilisation en vie

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

secours minières et aux pharmacies à usage intérieur, les entreprises ou organismes autorisés au titre des 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° (à l'exception des produits intermédiaires), 8°, 12° et 14° de l'article R. 5124-2 fournissent, en effectuant un suivi individualisé

Article Annexe

—

Toutefois, il appartient à chaque directeur d'établissement de veiller à ce que les agents ne dépassent pas les horaires préalablement définis. A cet effet, il est fait périodiquement un point sur les temps de travail effectués.

Article 221-V/27

—

Instruments nautiques 2 rapporteurs ou instruments équivalents 2 compas à pointes sèches 2 montres d'habitacle, ou 1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure Une fixée sur la passerelle et une dans la machine 1 baromètre

LEGIARTI000048930485

—

Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (), à l'annexe IV, le tableau intitulé " FORMATIONS SPECIFIQUES * " et le tableau intitulé " TOTAL FORMATION “ OCQP ” * " de la partie " Horaires d'enseignement " sont remplacés par les tableaux

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

circulation des véhicules de livraison générés par le projet et description des accès au projet pour ces véhicules ; d) Indication de la distance du projet par rapport aux arrêts des moyens de transports collectifs, de la fréquence et de l'amplitude horaire

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en supervision et une demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique) Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent

Article Annexe (suite)

—

de travail réduit ayant cessé d'être indemnisé au titre de l'activité partielle, le contingent d'heures indemnisables à ce titre étant épuisé ; b) soit, a accepté de continuer d'exercer son activité suivant un horaire de travail réduit décidé au niveau

Article 150-1.02

—

roulier à passagers ou engin à passagers à grande vitesse organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port sans escales intermédiaires : i. soit selon un horaire

Article Annexe

—

travail de nuit ; -le repos hebdomadaire et le travail des jours fériés ; -les congés payés ; -le travail à temps partiel ; -les formes d'aménagement du temps de travail (modulation, équipes de fin de semaine, intermittences, repos compensateur, horaires

Article ANNEXE I

—

Article 6 : Contrôle du fonctionnement du saccharimètre Cette opération est effectuée à chaque changement de l'équipe préposée à la réception, et dans tous les cas deux fois par jour, au début et au milieu de chaque journée, suivant des horaires affichés

Article 3

—

Les montants calculés sur la base du temps passé dans le présent article sont évalués par application du taux horaire fixé dans l'annexe au présent arrêté.

Article 110.2

—

série de traversées organisées de façon à assurer une liaison entre les deux mêmes ports ou points d'embarquement de passagers, ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même point sans escale intermédiaire : - soit selon un horaire

Article Annexe

—

Dans le respect des consignes reçues, des horaires prévus, des réglementations applicables et parallèlement aux opérations de conduite pure, le conducteur (la conductrice) satisfait aux engagements contractuels de l'entreprise en matière de transport

LEGIARTI000022821164

—

Pointe : 2 h le matin et 2 h le soir de décembre à février inclus, les plages horaires sont fixées de 9 heures à 11 heures le matin et de 18 heures à 20 heures le soir.

Article D241-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 45

Code de la sécurité sociale

titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée n'entrant pas dans le champ d'application de l'article L. 3242-1 du code du travail et ouvrant droit à une garantie minimale mensuelle au moins égale pour un temps plein à 151,67 fois le montant horaire

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

Ces dépenses sont retenues pour leur montant réel par spectacle, dans la limite d'un plafond déterminé à partir d'un nombre maximal d'heures, fixé par le décret prévu au VIII, pour chacun des emplois et en fonction du tarif horaire fixé par la convention

Article R257-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 92

Code de l'éducation

) Après le 5°, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : “ Le conseil supérieur de l'éducation ne peut être saisi de questions relevant de la compétence de la Nouvelle-Calédonie. ” ; 11° A l'article R. 231-5 : a) Au premier alinéa, les mots : “, les horaires

Article Annexe I

—

Historiquement fortement marqué par la prise en charge individualisée de personnes en difficulté, ce secteur s'est diversifié en élargissant ses différents modes d'interventions.

Article Annexe B

—

sens de l'article R. 231-8 du Code du Travail 353 Taux de réalisation du programme présenté l'année précédente IV - Autres conditions de travail 41 Durée et aménagement du temps de travail Employés Ouvriers Total 411 Horaire

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