Codes de loi français

Article Annexe I

concepts Limites de connaissances 1 2 3 S2.1 - paramètres d'interchangeabilité X Unités employées X Les tolérances X Notions d'interchangeabilité S2.2 - contrôle et mesure X Description

Article Annexe VI

DESCRIPTION DU DISPOSITIF VALEUR FORFAITAIRE DU COEFFICIENT D'ÉLIMINATION MES DBO5 DCO MI NR NO P AOX SDE Sels dissous Métox Bassin de décantation sans réactifs. 0,50 0,20 0,15 0 0 0 0,10 0 0 0 0

Article Annexe I

Le présent document a pour objet la description d'une méthode de mesure du 90 Sr et éventuellement du 89 Sr dans les produits végétaux.

Article Annexe V

L'évaluation prend plus particulièrement en compte : - la justesse des propositions, des solutions présentées ; - la qualité de la communication technique utilisée ; - la pertinence de l'analyse et la description des systèmes technologiques horlogers

Article Annexe

On utilise pour les boucles locales une description arborescente, uniquement basée sur les " nœuds de boucle locale " : chaque nœud fait référence au nœud de niveau immédiatement supérieur auquel il se raccroche et contient les caractéristiques propres

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Les médicaments à base de plantes sont considérés comme ayant une composition qualitative identique dès lors que leur substance active végétale : - est conforme à la description des monographies communautaires élaborées par l'Agence européenne des médicaments

Article Annexe Ib

Les plats témoins La description du mode opératoire de prélèvement de plats témoins et son rôle Les toxi-infections alimentaires La définition des toxi-infections alimentaires .

Article Annexe IV

Le dossier support de l'évaluation se compose de deux parties distinctes : - Un dossier technique de l'installation qui sera commun à E1 et E2 sous la forme ponctuelle et comprenant : . la description du contexte professionnel liée au projet global

Article Annexe I

II - Description du métier 2.1 - Appellations Les dénominations correspondant aux emplois repérés sont multiples : animateur, animateur social, animateur de quartier, animateur d'activités, animateur de prévention, animateur personnes âgées... 2.2 - Entreprises

Article Annexe 13

Ce bilan dont la description sera validée par la CHAP serait valorisé à hauteur de 50 €.

Article Annexe 2

Si la présentation des supports d'information est nécessaire, l'étude doit privilégier : - la description méthodique des opérations et de leur logique ; - les relations entre les activités commerciales et les autres activités de l'entreprise.

Article Annexe I (suite)

A l'aide d'exemples, il suffit de montrer que, selon les cas, l'État/le régulateur : - oriente les marchés en corrigeant les insuffisances d'information ; - régule les marchés en faisant respecter la concurrence ; - contribue ainsi à instaurer un climat

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Modalités d'équilibrage : financement des insuffisances de trésorerie (escompte, crédits de trésorerie, découvert), placement des excédents.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Le donneur d'ordre répond de toutes les conséquences résultant d'une absence, d'une insuffisance ou d'une défectuosité du conditionnement, de l'emballage, du marquage ou de l'étiquetage.

Article 221-II-2/13

des cuisines ou des principales buanderies peuvent comporter un accès direct à l'escalier à condition qu'ils aient une surface de pont minimale de 4,5 m² et une largeur minimale de 900 mm et qu'ils contiennent un poste de manche d'incendie. 3.2.4 Description

Article 3

Electricité de France, informé d’un projet de modification de l’environnement par rapport à la description du dossier joint à la demande d ’autorisation de création susvisée, ayant ou pouvant avoir des conséquences sur le respect des dispositions du présent

Article 3

Electricité de France, informé d’un projet de modification de l’environnement par rapport à la description du dossier joint à la demande d’autorisation de création susvisée, ayant ou pouvant avoir des conséquences sur le respect des dispositions du présent

Article Annexe III

Informations relatives à la description de l'installation ou groupe d'installations sous forme de fiches de calcul : - informations administratives de l'installation (date d'autorisation, localisation, activité) ; - principales caractéristiques de l'installation

Article Annexe I (suite)

Il convient uniquement de présenter les mesures relatives au licenciement économique, au licenciement pour insuffisance professionnelle ou pour refus de modification des conditions de travail par le salarié, ainsi qu'à la démission.

LEGIARTI000047281059

. - insuffisance cardiaque chronique systolique, définie par une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 45 % ; 1.2.2.