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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 911 résultats pour « intervention sans hospitalisation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

T1.5 Ranger et nettoyer son poste de travail après intervention. T1.6 Trier sélectivement les déchets. T1.7 Rendre compte de l'avancement et/ou des difficultés rencontrées oralement et renseigner par écrit les documents préétablis.

Article ANNEXE

—

Principe d'intersectorialité : principe selon lequel les stratégies d'action coordonnent autant que nécessaire les interventions de l'ensemble des secteurs concernés pour atteindre un objectif défini.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Spontanément (qui se produit de soi-même, sans intervention extérieure) : La personne peut entreprendre l'activité de sa propre initiative, sans stimulation de la part d'un tiers, sans rappel par une personne ou un instrument de l'opportunité de faire

Article Annexe Ib

—

schéma ou de croquis en vue de la réalisation : – d’une réalisation d’une l’installation frigorifique ; – d’une prise en charge d’une l’installation ou d’un ordre de dépannage ; – d’une prise en charge d’une installation sous contrat ; – d’une intervention

LEGIARTI000032916893

—

La maintenance préventive Le fournisseur teste le fonctionnement correct de son parc d'installation, physiquement (intervention d'un technicien) ou à distance, périodiquement et de manière spontanée, selon des modalités contractuelles qui

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

-Techniques : appliquer les principes de l'éducation thérapeutique, suivre et anticiper le risque iatrogène, poser la bonne indication d'une hospitalisation en soins médicaux et réadaptation et en hospitalisation en hôpital de jour gériatrique, d'une

LEGIARTI000051792223

—

milieu professionnel permettent au candidat : - d'appréhender concrètement la réalité des contraintes économiques, humaines, techniques, réglementaires d'une entreprise ou d'un atelier ; - d'appréhender des méthodes de travail ; - d'exécuter des interventions

Article 12

—

personnes travaillant dans les mêmes locaux que les professionnels mentionnés au 2° ou que les personnes mentionnées au 3° ; 5° Les professionnels employés par un particulier employeur mentionné à l'article L. 7221-1 du code du travail, effectuant des interventions

Article 22

—

En l'absence de gardiennage des installations, un dispositif d'alerte permet une intervention dans les trente minutes suivant le début de la fuite. 22-10.

LEGIARTI000029756373

—

s'ils le souhaitent, par le psychologue de l'équipe pluridisciplinaire du service assurant le diagnostic, mais d'autres ressources peuvent être mobilisées : soutien par les pairs (association de parents), lieux d'accueil parents-enfants bilingues, interventions

LEGIARTI000031399507

—

-L'Etat en droit international : éléments constitutifs, souveraineté, égalité, non-intervention ; compétences (notamment territoriales et personnelles) ; protection des nationaux. C.

Article 1

—

II Négociateur de situation de crise. 344 5 ans Ministère chargé de l'intérieur, direction générale de la police nationale (DGPN), unité de recherche, assistance, intervention, dissuasion (RAID).

LEGIARTI000027725547

—

Coopérer au sein d'une équipe Inscrire son intervention dans un cadre collectif, au service de la complémentarité et de la continuité des enseignements comme des actions éducatives. 11.

Article L613-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

Il prévoit les mesures susceptibles d'être prises par l'entité dès lors que sont réunies les conditions d'une intervention précoce au sens de l'article L. 511-41-5.

Article Annexe I

—

les secteurs où ont été réalisées des recherches de pertes d'eau, la date de ces recherches et la nature des réparations ou des travaux effectués à leur suite ; + 10 points : maintien à jour d'un document mentionnant la localisation des autres interventions

Article Annexe Ib (suite)

—

L'organisation du chantier est pertinente et permet : - une circulation aisée - l'efficacité des interventions - la protection des biens et des personnes - le respect de l'environnement - le confort individuel des intervenants C3.34 Vérifier

Article 14

—

La participation de l'assuré n'est ni réduite ni supprimée pour les frais de prothèses dentaires, d'analyses de biologie et d'actes d'anatomo-cyto-pathologie, sauf si ces actes sont dispensés dans le cadre d'une hospitalisation ; 9° Pour les actes de

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

L'offre doit couvrir tous les éléments de votre préjudice, c'est-à-dire : En cas de blessure : -les frais engagés pour vous soigner (hospitalisation, chirurgie, pharmacie, rééducation, etc.) ; -les salaires ou revenus que vous auriez perçus si vous n'aviez

Article 4

—

761,11 1 827 871,82 - Conditions de vie outre-mer 719 726 497,42 30 524 733,41 Politique des territoires 301 904 447,03 46 141 321,45 - Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire 245 851 347,57 39 622 256,97 - Interventions

Article 4

—

Conditions de vie outre-mer 704 274 833,40 48 037 892,60 Politique des territoires 399 981 815,36 20 370 163,64 Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire 312 278 304,02 15 368 034,98 Interventions

Page 83 · 1 911 résultats

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