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16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sixieme Chambre

6868b27cf73c18b33b338bc1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par Me Alexandre DELORD, bâtonnier, avocat au barreau du Tarn-et-Garonne En présence de Monsieur le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau du Tarn-et-Garonne Représenté par Me Alexandre DELORD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Cité la Vexane 09220 AUZAT représenté par la SCP SABATTE-BROOM-L'HOTE, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉE S.A.

Source officielle
CC

civ1

613723c9cd5801467740e1fb

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Alexandre X..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3128

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372163cd580146773f358d

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre Y..., demeurant à Castellar (Alpes-Maritimes), rue de la République, 3°/ M. Z..., demeurant à Castellar (Alpes-Maritimes), 4°/ M.

Source officielle
CA

4e chambre

63c2571f0bfda47c900761fd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SOGECORA [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B629 APPELANTE ET S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

66ff85d0a4ff9ec259c098ca

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

représentée par Me Cécile MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNE Intimée : Madame [N], [E] [R], représentée par Me Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f493431e

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

, avocats au barreau de PARIS - #D0018 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

6137230bcd58014677404b59

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613721adcd580146773f5f1c

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Alexandre X..., demeurant anciennement ...

Source officielle
CC

civ3

613721bfcd580146773f6d59

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Marcelli, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de de Me Hennuyer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137223bcd580146773fb4c1

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137221acd580146773fa3f8

Cassation

24 mai 1994

24 mai 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Les Amourettes

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84e4

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Baechlin, avocat général, Melle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372350cd58014677408314

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Alexandre X..., 2 / Mme Odette Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (16e chambre civile, Section B), au profit de

Source officielle
CC

other

6137263dcd58014677424072

Cassation

20 février 2006

20 février 2006

Annicchiarico, avocat au Barreau de Paris, représentant M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b82e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] [G] et Mme [T] [V] épouse [G] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X... ... 30111 CONGENIES Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Association LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d9f

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Aude POULAIN DE SAINT PERE de la SELEURL SOCIETE D AVOCATS POULAIN DE SAINT PERE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0529 Madame Natalia Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201125

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Axa France IARD, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, l'avis de M.

Source officielle

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