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3 514 résultats pour « Alexandre TESSIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES GENERAUX

67802bdb9c3ba90f51dc4726

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont

Source officielle

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TJ

Référés

67f83194cf40727a00446bde

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MINUTE n° République Française Au nom du Peuple Français O R D O N N A N C E du 8 avril 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [B] [C] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6865844472b7e1b6bf1dcce7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [B] [M], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Anne DE CASTELLO MARIANI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

680b18ce98bcafcb3a63dff1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- à Mme [H] [K], interprète en langue arabe ; Vu les dispositions des articles L 743-8 et R 743-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la décision prise de tenir

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fdd02fc178212f8145b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01273 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QRS2 PRONONCÉE PAR Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assisté de Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999338de0398b51a78d6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [I] [E], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES SA ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7b4f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [K] [M], demeurant [Adresse 3] - [Localité 8] représenté par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

660cf26f7c1ccb0008628fad

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

1981 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 12] représentés par Me Franck LAFON, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20220127 Me Alexandre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94923328fa00087a247f

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SENLIS ET : INTIMEE SAS COTE BOULANGE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Concluant par Me Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e2c0cdc6046d470533d9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

barreau de LIBOURNE DÉFENDEURS Monsieur [I] [Y] [U] [S] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Madame [D] [Q] [Adresse 5] [Localité 5] [Localité 6] Tous deux représentés par Maître Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603491935e7ef17e7b00135c

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMEE : Madame [X] [U] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03585_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

du contrat de délégation de service public de l'exploitation par affermage du service de distribution d'eau potable conclu entre la commune de Solliès-Ville et la SAS Aqualter Exploitation : " Pour tenir

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000039456970

Admin. suprême

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de Mme A... et à la SCP Spinosi, Sureau, avocat de la société Google

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449284.20220426

Admin. suprême

26 avril 2022

26 avril 2022

permettant de garantir la confidentialité, l'intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement, ainsi que de mettre en place une procédure permettant de tester

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207862_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

préjudice financier de Mme A durant la période d'éviction de février 2018 à décembre 2020, il conviendra de déduire les sommes perçues au titre de l'aide au retour à l'emploi ; - il est nécessaire de tenir

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616250f3929f6bffa995b2fb

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 09/12247 APPELANT Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162da6fdda066944ee0e845

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

toque : L0276) INTIMEE SAS KARAVEL Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162efb18fe037d2cb4a04fc

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

FAVIER-BATAILLE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA AMITIS, représentée par le Président de son Conseil d'Administration en exercice, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8966f

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

en personne, assisté de Me Felipe LLAMAS, avocat au barreau de DIJON PARTIE INTERVENANTE : ASSEDIC DE FRANCHE COMTE BOURGOGNE Centre des 4 S BP244 90005 BELFORT CEDEX représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7dc

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

MUTUELLE DU MANS ASSURANCES VIE-M M A VIE- 10 Bd Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 " agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège ".

Source officielle