B..., épouse S..., parties civiles, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Statuant sur le pourvoi formé par l'association Amallia, dont le siège est [...] , venant aux droits de l'association Epergos, contre le jugement rendu le 4 février 2015 par le tribunal d'instance de Belley

font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     THIRD SECTION DECISION Application no. 45705/13 Aleksandr Vladimirovich BELOV

A B, expert, et portant sur les causes et les conséquences des désordres affectant l'installation phovoltaïque du groupe scolaire Joachim Du Bellay sis rue Maurienne à Thouaré-sur-Loire (44470).

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

APPEL D UNE DECISION DU Conseil de Prud hommes BELLEY du 19 Juin2000 RG :199900214 COUR D APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2003 APPELANTE: SARL BAUDIN MUSY représentée par Me BAILLOT

COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2005 Décision déférée : Décision du Tribunal d'Instance de BELLEY du 27 juillet 2004 - (R.G. : 2004/115) No R.G. : 04/05802 Nature

cadre de l'activité professionnelle exercée », l'activité assurée étant définie, aux termes des conditions particulières, comme « la gestion de la copropriété La Coupole/rue Léon Gauthier et Soldat Bellon

Chambéry, au profit : 1°/ de l'UNOFI Crédit, dont le siège est ..., 2°/ de la Lyonnaise de banque, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse d'épargne Ecureuil, dont le siège est t ..., 01302 Belley

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2022, sous le n°22PA02332, présentée par Me Bellon les sociétés AXA France Iard et Fontaine demandent à la Cour de réformer l'ordonnance

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

B..., demande au tribunal : 1°) d’annuler l’attestation du 11 mai 2023 établie par le centre hospitalier du Bugey Sud (Belley) et destinée à Pôle Emploi relative à une rupture à son initiative de son

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.