CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 473 résultats pour « Bena »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

631ade10f575634f1371edb5

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le 28 décembre 2015, la société CETP LOC a fait intervenir la société Man Truck pour le remplacement de l'embrayage d'un camion benne de marque Man qu'elle possède.

Source officielle

Page 84 sur 324

← PrécédentSuivant →
CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d56

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[R] que derrière le véhicule Kangoo se trouvaient successivement le fourgon benne conduit par M. [R] puis une automobile Berlingo avec une remorque.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La mise à disposition de bennes pour tous les corps d'état est bien à la charge du lot 1, au titre du compte prorata (clause 3.1.12 « Bennes pour gravois » du CCTP du demandeur), Le contrat prévoit :

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

6983aeffcdc6046d47ee677a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

et le traitement de bois et autres matières, d’un montant de 8.478,91€,La facture à la société DMTP par la société Azurtrade le 30/06/2022 pour la location de plusieurs bennes et le traitement de bois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63c256960bfda47c90076051

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

2018 qui conclut que les évolutions intervenues par rapport au contrat signé le 8 mars 2013 ont été peu importantes et que le logiciel TMS n'était pas adapté à une activité de transport en vrac (à la benne

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357583146e04f531ebca

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

- La société ESTERRA ne justifie pas du surcroit temporaire d'activité lié à la mise en place de bennes, ce d'autant que le salarié a toujours occupé le même poste.

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

69d9951dcdc6046d47d3c290

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le camion-benne Mercédès immatriculé EV 063 LS a été vendu le 5 mars 2018 par [M] [X]. Le certificat de cession ne mentionne pas le nom du ou des acquérieurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb558630892533764c3de1

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Ce prêt était destiné à financer l'acquisition par la SCI Les Bains romains d'un immeuble situé à Apt, propriété de la SCI Benam, l'acte de vente correspondant et le prêt susmentionné faisant tous deux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204551_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

B, représenté par Me Benages, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2022V-A1385 du 20 mai 2022 par lequel le maire de la commune de Valence a prolongé son CITIS jusqu'au 23 mai 2022 et à compter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a0

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Il a fait réaliser les travaux nécessaires dans les règles de l'art sur les véhicules pour consolider les bennes sans en référer au bailleur.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108507_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

C d'avoir déchargé sa benne, le 2 avril 2021, sans respecter les consignes de sécurité.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02045_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

les usagers des installations et équipements et assurer leur sécurité ; dans les circonstances de l'espèce, rien n'indique que l'agent de la déchetterie s'est bien assuré de la bonne utilisation des bennes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC000424715

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Cene 31/08/1962 Imre Cene 17/12/1971 Csaba Fejes 26/03/1974 Andras Gazi 21/04/1946 Rudolf Gyomrei 11/09/1948 Janos Gyurcsics 08/11/1948 Bela Holinszki 14/04/1953 Janos Horvath 03/12/1975 Janos Hunics

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62d2549d04878e0603bc5aa5

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

'de nous bénir, de bénir les effectifs présents dans le bureau, de bénir les autres gardés à vue qu'il rencontre et qu'il ne cesse de prier alors que nous tentons de recueillir les éléments restant à établir

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f947251e2b2424b944

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° RG 23/54112 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZTPY N° : 1/MM Assignation du : 09 Mai 2023 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 16 janvier 2024 par Irène BENAC

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301147_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Haute-Corse demande au tribunal d’annuler l’accord-cadre de fournitures conclu le 3 avril 2023 par la régie des eaux du pays bastiais Acqua Publica et la SAS AM Transport et TP 2B pour la location de bennes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110297

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

L... en sa qualité de représentant de la SCI BENAM à l'encontre de Monsieur V...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210286

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

D... a déclaré avoir tiré une benne à copeaux puis a ressenti une douleur en bas du dos ; que la société Manpower employeur de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60225b2a8c16e94225cfb299

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Elle ajoute d'une part que le formulaire DC4 n'a pas été transmis par elle au maitre d'ouvrage, et d'autre part que les bennes des camions n'étaient pas vidées entièrement à chaque trajet selon ce qu'a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036175aa1b9927b2382799e

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

d'une quelconque manière à un trafic de pièces métalliques, ayant simplement accepté deux fois de la part d'un prestataire de l'argent dont il ignorait la provenance et qu'il pensait provenir de la benne

Source officielle