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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD003480604
3 juillet 2012
Elle refusa de se soumettre à des examens somatiques et neurologiques et à des examens spéciaux tels qu’une imagerie du cerveau par résonance magnétique.
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ECLI:CE:ECHR:2008:1002JUD003610903
2 octobre 2008
Les frappes chirurgicales semblent moins efficaces à éviter les civils au sol qu’à anéantir les cerveaux occidentaux.
ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704
27 janvier 2011
Les analyses histologiques des prélèvements des organes internes révélèrent un œdème du cerveau et des poumons, de la rétention de sang dans les organes internes, ainsi que des modifications pathologiques
ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD001533902
20 mars 2008
Son fils cadet avait été secouru par M me K. qui l’avait arraché aux ruines mais il avait subi de graves lésions (contusions au niveau de la colonne vertébrale et du cerveau, érosion cornéenne
ECLI:CE:ECHR:2022:0531JUD000020818
31 mai 2022
Selon le rapport d’expertise, le requérant aurait été victime d’une application-piège appelée Mor Beyin (« cerveau pourpre »), créée et utilisée pour diriger délibérément les utilisateurs
ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004771119
7 juin 2022
cliniques d’une mort subite : cyanose du visage, pétéchies au niveau des paupières, de la conjonctive des yeux, du visage et des épaules, hémorragies sur la surface des poumons et du cœur, œdème du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0130DEC000091920
30 janvier 2024
Il observa que l’appelé s’était donné la mort en se jetant par la fenêtre du troisième étage de la caserne et que cette chute de hauteur avait provoqué chez lui des lésions fatales au cerveau
ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620
18 mars 2025
Y.Ş. avait aussi dit à certains appelés que sa petite amie avait une tumeur au cerveau et qu’il allait la quitter et/ou qu’il n’allait pas baisser les bras, et ce, avec une indifférence surprenante.
ECLI:CE:ECHR:2017:0404JUD003692507
4 avril 2017
Il ressort d’un document intitulé « relevé de temps/feuille de travail » ( İş Cetveli ), qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des
ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD003438207
22 avril 2014
Les médecins notaient que l’état de santé du plaignant était stable, qu’il recevait des soins dans l’unité de réanimation et que, afin de préciser le diagnostic, il devait subir une tomographie du cerveau
Cour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cab
18 novembre 2014
Les témoins relatent également le comportement et les propos désobligeants, voire agressifs et vulgaires, du salarié, qui a notamment dit de Mme Héloïse F...qu'elle devrait " se racheter un cerveau ".
6253cbfebd3db21cbdd8ecba
5 septembre 2011
nouveau en janvier 2009, Ryan et Dean écriront qu'ils ne veulent plus rendre visite à leur père pour les mêmes raisons qu'antérieurement disant en outre qu'il essaie toujours de leur « embrouiller le cerveau
Chambre 4-8
6312eee42e6a8e4f13ca610d
22 juillet 2022
Le compte rendu d'hospitalisation du 15 mai 2015 mentionne en effet un adénocarcinome pulmonaire poly-métastatique (cerveau et os) étant souligné que la biopsie réalisée le 06 février 2015 sur prélèvement
Chambre 1-6
6364b9fce405357f749ea406
27 octobre 2022
La microcéphalie correspond à une croissance anormalement faible du cerveau et du crâne et entraîne des séquelles cognitives graves se rapportant au développement de l'individu.
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609
1 octobre 2013
Cerveau, cervelet : hyperémie (...) Foie : gras micro-vésiculaires, hyperémie. Reins : foyers de pyélonéphrite chronique. » 18.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0925JUD000792802
25 septembre 2007
The applicant was wanted by the police on suspicion of membership of the illegal organisation, the DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi ; the Revolutionary People's Liberation
ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC006899513
12 novembre 2019
Suite à ces expérimentations animales, le scientifique a pu prouver que des traces du poison étaient également détectables dans des zones du cerveau de l’animal très éloignées de l’endroit de l’injection
ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002293109
20 octobre 2015
que le patient avait été hospitalisé à l’unité de soins intensifs, en raison de l’engagement de son pronostic vital constaté à partir des signes pathologiques aperçus sur les images tomographiques du cerveau
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
Alessandro PROIETTI 1972 Marcellina Enzo Paolo PUCE 1964 Cogorno Giuseppe RAINONE 1972 Roma Davide RANDAZZO 1973 Parma Giuseppe RANDISI 1967 Roma Marco RAPALINO 1966 Borgo San Dalmazzo Livio REBUFFONI 1970 Ceranesi
ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888
25 juin 1992
Il est, dès lors, tout à fait absurde et contraire à la nature du cerveau humain de demander à quelqu’un s’il reconnaît une personne qu’il a pu voir sept ans plus tôt.