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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD003480604

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

Elle refusa de se soumettre à des examens somatiques et neurologiques et à des examens spéciaux tels qu’une imagerie du cerveau par résonance magnétique.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1002JUD003610903

Admin. suprême

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Les frappes chirurgicales semblent moins efficaces à éviter les civils au sol qu’à anéantir les cerveaux occidentaux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Les analyses histologiques des prélèvements des organes internes révélèrent un œdème du cerveau et des poumons, de la rétention de sang dans les organes internes, ainsi que des modifications pathologiques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD001533902

Admin. suprême

20 mars 2008

20 mars 2008

    Son fils cadet avait été secouru par M me K. qui l’avait arraché aux ruines mais il avait subi de graves lésions (contusions au niveau de la colonne vertébrale et du cerveau, érosion cornéenne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0531JUD000020818

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Selon le rapport d’expertise, le requérant aurait été victime d’une application-piège appelée Mor Beyin («   cerveau pourpre   »), créée et utilisée pour diriger délibérément les utilisateurs

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004771119

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

cliniques d’une mort subite   : cyanose du visage, pétéchies au niveau des paupières, de la conjonctive des yeux, du visage et des épaules, hémorragies sur la surface des poumons et du cœur, œdème du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0130DEC000091920

Admin. suprême

30 janvier 2024

30 janvier 2024

    Il observa que l’appelé s’était donné la mort en se jetant par la fenêtre du troisième étage de la caserne et que cette chute de hauteur avait provoqué chez lui des lésions fatales au cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620

Admin. suprême

18 mars 2025

18 mars 2025

Y.Ş. avait aussi dit à certains appelés que sa petite amie avait une tumeur au cerveau et qu’il allait la quitter et/ou qu’il n’allait pas baisser les bras, et ce, avec une indifférence surprenante.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0404JUD003692507

Admin. suprême

4 avril 2017

4 avril 2017

Il ressort d’un document intitulé «   relevé de temps/feuille de travail   » ( İş Cetveli ), qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD003438207

Admin. suprême

22 avril 2014

22 avril 2014

Les médecins notaient que l’état de santé du plaignant était stable, qu’il recevait des soins dans l’unité de réanimation et que, afin de préciser le diagnostic, il devait subir une tomographie du cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cab

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Les témoins relatent également le comportement et les propos désobligeants, voire agressifs et vulgaires, du salarié, qui a notamment dit de Mme Héloïse F...qu'elle devrait " se racheter un cerveau ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecba

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

nouveau en janvier 2009, Ryan et Dean écriront qu'ils ne veulent plus rendre visite à leur père pour les mêmes raisons qu'antérieurement disant en outre qu'il essaie toujours de leur « embrouiller le cerveau

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eee42e6a8e4f13ca610d

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le compte rendu d'hospitalisation du 15 mai 2015 mentionne en effet un adénocarcinome pulmonaire poly-métastatique (cerveau et os) étant souligné que la biopsie réalisée le 06 février 2015 sur prélèvement

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364b9fce405357f749ea406

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La microcéphalie correspond à une croissance anormalement faible du cerveau et du crâne et entraîne des séquelles cognitives graves se rapportant au développement de l'individu.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Cerveau, cervelet   : hyperémie (...) Foie   : gras micro-vésiculaires, hyperémie. Reins   : foyers de pyélonéphrite chronique.   » 18.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0925JUD000792802

Admin. suprême

25 septembre 2007

25 septembre 2007

    The applicant was wanted by the police on suspicion of membership of the illegal organisation, the DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi ; the Revolutionary People's Liberation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC006899513

Admin. suprême

12 novembre 2019

12 novembre 2019

Suite à ces expérimentations animales, le scientifique a pu prouver que des traces du poison étaient également détectables dans des zones du cerveau de l’animal très éloignées de l’endroit de l’injection

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002293109

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

que le patient avait été hospitalisé à l’unité de soins intensifs, en raison de l’engagement de son pronostic vital constaté à partir des signes pathologiques aperçus sur les images tomographiques du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Alessandro PROIETTI 1972 Marcellina Enzo Paolo PUCE 1964 Cogorno Giuseppe RAINONE 1972 Roma Davide RANDAZZO 1973 Parma Giuseppe RANDISI 1967 Roma Marco RAPALINO 1966 Borgo San Dalmazzo Livio REBUFFONI 1970 Ceranesi

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

Il est, dès lors, tout à fait absurde et contraire à la nature du cerveau humain de demander à quelqu’un s’il reconnaît une personne qu’il a pu voir sept ans plus tôt.

Source officielle