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14 246 résultats pour « Chardon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269fcd580146774271c7

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

de notification de la précédente décision, qu'il peut également être souligné que José X... qui se prétend sans emploi et sans argent indiquait dans ce même procès-verbal directeur d'une usine de chaudronnerie

Source officielle

Page 84 sur 713

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Annonces BODACC4 104 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE CHARDON BLEU

SIREN 938536646Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

09/07/2026

Voir →

Créations

CHARDON, Pauline, Hélène

SIREN 519834212Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LE CHARDONNET

SIREN 900946864Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHARDON AUTOMOBILES

SIREN 698202785Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

09/07/2026

Voir →

Créations

GROUPEMENT FORESTIER DES CHARDONNERETS

SIREN 106820061Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Cette société n'exerce aucune activité.

07/07/2026

Voir →

CC

comm

61372317cd580146774054ab

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

cautionnement; que, le 15 novembre 1988, la société UFB Locabail a proposé un financement à la société Logo services, qui n'a pas donné de suite à cette offre; que le 3 février 1989 a été livré un chariot

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424833

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

constitué, les deux échantillons Côtes du Jura 1993 et Côtes du Jura 1995 présentant en effet des titres alcoométriques inférieurs à la limite légale de 10 % et l'échantillon Côtes du Jura Blanc Chardonnay

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1962:30

CJUE

13 juillet 1962

13 juillet 1962

#Klöckner-Werke AG et Hoesch AG contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaires jointes 17/61 et 20/61.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008236971

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Marc Lambron, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boutet, avocat de la SOCIETE RIRE ET CHANSONS, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

642d143ecb8fa004f57da090

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[V] [W] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES-MARI TIMES Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (MMA) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sydney CHARDON

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

686d62b7a2273490db107ff7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me CHARDON-BOUQUEREL Copies certifiées conformes délivrées le: à Me CHARDON-BOUQUEREL ■ Charges de copropriété

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a76b

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

KIMMEL TRANSPORTS SCP CHARDON & NAVREZ SCP LEINSTER WISNIEWSI MOUTON COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 08 JANVIER 2008 APPELANTE : S.A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01052

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Viager investissement que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la SCP Chardon-Tarrade-Le

Source officielle
CC

civ1

érêts forméesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2014:C101324

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Y... et Z... ont consenti à l'exploitation de la chanson Angel dans la série télévisuelle Zodiaque ; qu'il convient ainsi de relever que la chanson a été écrite à partir de la bande originale de la série

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6a2

Cassation

6 février 1995

6 février 1995

direction et de représentation étendus dans les rapports de la société avec les tiers pour la mise en oeuvre de l'activité de celle-ci, ne constatent cependant pas que, dans les rapports entre associés, Charron

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f43e394e0040aa37364e3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EST EUROPE, société anonyme à directoire, inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n°775 618 622 ayant son siège 1 avenue du Rhin 67000 STRASBOURG CREANCIER POURSUIVANT, représenté par Maître Alain CHARDON

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f97c13cdc6046d47a17b6b

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

La greffière Le conseiller, reçu notification et copie de la présente, le 02 mai 2026 à 17 heures l'avocat de l'intéressé Maître Charline LHOTE l'intéressé M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a509cdc6046d478f1eb1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

N° RG 25/57849 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBKM2 N° : 2 Assignation du : 31 Juillet 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2026 par Anne-Charlotte

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0389cdc6046d4759f22d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

N° RG 26/51149 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB3TE N° : 8 Assignation du : 30 Janvier 2026 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 mai 2026 par Anne-Charlotte

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007745963

Admin. suprême

15 février 1991

15 février 1991

Fortunet, Mattei-Dawance, avocat de la société anonyme "MACHINES CHAMBON", - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985313

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

à nouveau donnée à la SCP Boutet, avocat de la SOCIETE RIRE ET CHANSONS ; Considérant que la SOCIETE RIRE ET CHANSONS demande l'annulation des décisions du 21 octobre 2008 par lesquelles le Conseil supérieur

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698704

Admin. suprême

17 octobre 2011

17 octobre 2011

public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Boutet, avocat de la SOCIETE SAS RIRE ET CHANSONS ; Considérant que la société SAS RIRE ET CHANSONS demande l'annulation de la décision du Conseil

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f104965b5d9df31734c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 3], , pris en la personne de son syndic en exercice la SOCIÉTÉ CITYA GIM dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Lionel CHARBONNEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202549_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de dresser un constat de l'état de l'immeuble situé 1 ruelle Chardine

Source officielle