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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912b3
18 mars 2014
18 mars 2014
Si celui-ci a eu des réponses rigides inadaptées face au désarroi de Chloé occasionné par le changement rapide de résidence (cf.
Source officielleChambre de la Proximité
644b63ddc51457d0f882deba
27 avril 2023
27 avril 2023
des Contentieux de la Protection de ROUEN du 18 Avril 2022 APPELANT : Monsieur [F] [J] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Isabelle DELACOUR
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a31
6 avril 2023
6 avril 2023
Lors de notre entretien du 21 mars 2019, nous vous avons fait part de notre désarroi sur votre comportement afin que vous mesuriez que votre acte n'avait pas été sans incidence au sein de l'entreprise,
Source officiellePremier Président
645c88b49925b3d0f8f8f4a3
26 avril 2023
26 avril 2023
Le préjudice subi par les proches n'est pas indemnisable, en revanche la souffrance supplémentaire du détenu causé par le désarroi de savoir sa compagne et son enfant seuls sans pouvoir leur apporter un
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68f31f0247bd0e19a239d4d9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
l'objet de soins) né le 7 décembre 2001 demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 3] Psychiatrie et Neurosciences site [Localité 5] comparant / assisté(e) de Me Constance DELACOUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68f71370cbf3d85a0c71eb38
20 octobre 2025
20 octobre 2025
) née le 25 Juillet 1985 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 4] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES [E] [Z] non comparante représentée par Me Constance DELACOUX
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2502994_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Bellec, premier conseiller Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2502227_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Bellec, premier conseiller, Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2504073_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Bellec, premier conseiller, - Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304344_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Favre, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302959_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Bellec, premier conseiller, Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. Le rapporteur, Signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301990_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Bellec, premier conseiller, et Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. Le rapporteur, Signé : C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2303431_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Bellec, premier conseiller, et Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. Le rapporteur, Signé C. Bellec La présidente, Signé C.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303780_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Muylder, - et les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Gaboriau, représentant
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401929_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Cotraud, premier conseiller, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Fiquet Roy, représentant Mme A.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2505176_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Bellec, premier conseiller, - Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. Le rapporteur, signé C. Bellec La présidente, signé C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11122
25 octobre 2017
25 octobre 2017
et qu'en l'espèce, en s'abstenant de prendre en considération l'ensemble des éléments établis par Madame Z..., dont les éléments médicaux relatant sa souffrance psychologique, son angoisse et son désarroi
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302401_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteur public, - et les observations de Me Darson, représentant M. H, Mme I, Mme F, M. B, M. A et M. M Père, et de celles de M.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302512_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Delacour, première conseillère, Mme Esnol, conseillère.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302741_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Cotraud, premier conseiller, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Gravé, représentant l'association Moto club berthouvillais et la fédération française
Source officiellePage 84 sur 204