légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable de faux et usage de faux ; "aux motifs que, "(..) le faux matériel a été établi, et qu'il est finalement reconnu ; que le déroulement

prévenu proférer des insultes, il convient de préciser qu'à l'issue du contrôle d'identité, celles-ci ont quitté le véhicule de police et n'ont donc pas pu être témoin des faits susceptibles de s'y dérouler

partie civile de l'université de Nice-Sophia Antipolis pour défaut de qualité à agir de son président ; "aux motifs qu'"il est constant que les faits de corruption objet de la prévention se sont déroulés

exception des commerces fermant à l'occasion de la pause déjeuner dont la coupure peut être de 3 heures maximum ; qu'il en résulte que la journée de travail inférieure à 6 heures doit se dérouler

l'organisation judiciaire, des articles 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que les débats et le délibéré se sont déroulés

son domicile, puis environ 5 minutes pour se rendre sur les d lieux de l'agression et qu'une discussion avait duré 5 minutes avant celle-ci, en sorte que l'agression ne pouvait matériellement se dérouler

Christophe bigot; que ces constatations corroboraient la déclaration de Mme Y..., qu'il convenait de rectifier en ce qui concernait la "distribution des rôles", mais qui, en ce qui concernait le déroulement

manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué, qui a rejeté la demande de mise en liberté formée par le demandeur placé sous écrou extraditionnel, a été rendu après que les débats qui se sont déroulés

l'enquête avoir commis les faits qui lui étaient reprochés ; que les raisons invoquées à l'appui de ses dénégations ultérieures ne résistent pas à l'examen ; "que les faits ainsi dénoncés se sont déroulés

départements français que ceux qui sont mentionnés ; qu'Eric A... qui est auxiliaire de justice et rompu à la pratique du droit ne pouvait ignorer la gravité de tels agissements ni leurs conséquences sur le déroulement

téléphoniques ordonnées par le magistrat instructeur sans limitation de durée, sans préciser, par référence aux faits et éléments de l'espèce, en quoi le délai de huit mois durant lequel elles s'étaient déroulées

correctionnel des chefs de faux et usage de faux ; "aux motifs que Me Z... a déposé un mémoire le 21 janvier 1998 à 10 heures, visé par le greffier et remis à la Cour ; que les débats se sont déroulés

mentionnent la signature de chaque question et de chaque réponse ; que rien ne permet de prétendre qu'ils sont insincères ; que cette minutie présente au contraire toute garantie de loyauté concernant le déroulement

il était dans l'impossibilité de fournir tous renseignements utiles faute d'une personne qualifiée pour faire fonctionner l'ordinateur, que ceci excluait de sa part toute intention de nuire au bon déroulement

docteur X... établi le 17 juillet 1992, sans se prononcer sur les contradictions dénoncées, n'a pas justifié le lien de causalité entre l'état de Crétois constaté le 22 mai 1991 et les faits qui se sont déroulés

laisser supposer au cocontractant qu'ils ont lieu dès la rentrée avec le matériel correspondant, inexistant en l'espèce ; qu'il n'est pas précisé que certains travaux pratiques sont susceptibles de se dérouler

. ; " alors que, d'une part, le renvoi devant la cour d'assises ne peut être prononcé sur des motifs hypothétiques et révélant l'impossibilité de déterminer le déroulement des faits ; que la chambre

Youssouf serait de nature à perturber le bon déroulement de la confrontation à venir ; que les risques de nouvelle pression sur la jeune victime, âgée de 15 ans et au caractère influençable, sont réels