poursuivre les travaux de construction d'un mur le long du mur pignon de l'immeuble de Mme Jaguelin et que, c'était à tort, que les époux B... cherchaient à tirer parti d'une confusion qui s'était glissée

scierie Stofleth, de grumes qui lui étaient présentées par un chariot élévateur aux commandes duquel se trouvait un salarié de la scierie et qu'il devait disposer sur son camion, lorsque deux grumes ont glissé

(Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de : 1 ) la Société de Saint-Jean, société anonyme, dont le siège social est .... 58, Gleize

Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-2 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que le 3 mars 1987 Georges X... a glissé

C A, portant sur les désordres affectant leur immeuble et résultant du glissement de terrain survenu, le 11 mai 2021 sur sa parcelle et située 18 montée de l'horloge, à Simiane Collongue, sur laquelle

En effet, une erreur s'est glissée dans le dispositif de ce jugement en ce qu'il indique : « Dit que les créances à échoir seront payées à leur échéance. » Alors que le projet de plan prévoit inclure

Ces matériaux de déblais se sont déplacés dans le vallon qui souligne le pied de versant, en provoquant plusieurs glissements de terrain, avec formation d'embâcles dans une zone boisée classée.

Enfin, ils vérifièrent que l’interstice existant entre la porte et le sol rendait possible d’y glisser une serviette imbibée d’eau.

Le risque G2 correspond au risque " glissements de terrain " aléa moyen et le risque G3 correspond au même risque, aléa fort.

assureur, et qu'il n'existe aucune contestation sérieuse sur ce fait, - que la cause déterminante du sinistre réside dans la catastrophe naturelle, - que l'ouvrage de soutènement détruit par le glissement

Nous sommes en présence d’un glissement de terrain de type multiple. Je pense qu’il existe plusieurs surfaces de rupture qui s’interceptent dont l’une doit sûrement aller sous la maison.

cependant, cette règle doit s'interpréter au regard également de la difficulté de la piste dans son ensemble ; que celle-ci était classée rouge, c'est-à-dire empruntée par des skieurs expérimentés désirant glisser

contrat de travail à durée indéterminée prenant effet au 1 er jour de sa mission ; Qu'en l'espèce et comme rappelé ci-dessus, non seulement les contrats de missions prévoyaient des remplacements par glissement

C'est en effet ainsi qu'à l'occasion d'un événement cévenol des 7 et 8 janvier 2018, un éboulement et un glissement d'environ 100 m³ de terre et de matériaux de construction a emporté entre une et trois

Au cours du mois de mars 2017, de fortes pluies ont provoqué le glissement d'une partie du talus du terrain et le déchaussement du chêne qui y était implanté.

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 août 2025, la société Setec GLI Setec Ingénierie, représentée par Me Ducrot (Selarl Ducrot associés DPA) demande au juge des référés de constater qu’elle formule

    Le 22 juillet 2008, le tribunal départemental, réuni en chambre de conseil et en l’absence des parties, constata qu’une erreur manifeste de calcul s’était glissée dans l’arrêt du 27 juin

X... en réparation du préjudice subi par lui du fait du glissement de terrain survenu le 5 novembre 1979 dans la propriété de celui-ci, 2°- rejette la demande présentée par M.

la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS plaidant PARTIE INTERVENANTE EXPOSE DU LITIGE Madame [F] [J] a été victime d’un accident le 29 novembre 2021, à savoir qu’elle a glissé

Etude Balincourt, ès qualités, observe qu'une erreur matérielle s'est glissée dans l'exposé du litige, en page 3 de l'arrêt en cause, dès lors qu'il vise une décision du tribunal de commerce de Bastia