.) ; sur l'incapacité permanente partielle 30 % avec très légère incidence professionnelle : il existe une atteinte permanente de la position debout qui est une des positions professionnelles habituelles

alors que survenait en face à vive allure dans le sens de la montée le véhicule BMW ; qu'au cours d'une manoeuvre destinée à éviter la collision, le véhicule DS citroën de son avant droit heurtait légèrement

le 17 octobre 1983 ; qu'il n'en a eu la possession que pendant quatre jours, qu'il n'ignorait pas l'état réel du véhicule et qu'en indiquant seulement à Mme D. que le tambour de frein droit était légèrement

du travail, dont il n'a pas été tenu compte alors qu'il participe aux limitations constatées et, d'autre part, que l'examen clinique s'est avéré incomplet et ne permet de retenir qu'une limitation légère

société le taux d'incapacité permanente partielle (IPP) attribué à Mme [Z] évalué à 38 % dont 8 % pour le taux professionnel à compter du 15 juillet 2019, en considération d'une insuffisance respiratoire légère

conclut que le véhicule est équipé pour le transport de chevaux, tout en mettant en évidence une perte de rigidité sur le plancher au niveau des postérieurs et antérieurs des chevaux transportés et une légère

Une IRM réalisée le 31 mars 2023 ayant montré une légère augmentation de la lésion nodulaire à (x3 mm à droite, motivant une classification ACR 4 a nécessité la réalisation d’un prélèvement macro-biopsiques

Il précise que la dette pour le logement reste stable, mais qu'elle est en légère augmentation pour le parking, qu'il n'est pas certain que la locataire réside encore dans les lieux, compte-tenu des termes

[L] et à son employeur un taux d'incapacité permanente partielle de 12% au titre des séquelles suivantes: 'limitation de la mobilité de l'épaule droite, avec douleurs persistantes et légère amyotrophie

Au musée de l'Holocauste à [Localité 3] la légende du tas de chaussure dit : « We're the last witnesses ».

terrassement en limite de propriété a détérioré la clôture, des dalles gravillonnées posées sur le sable se sont déplacées à la suite du terrassement, le terrain à proximité du terrassement a été légèrement

Au soutien de ses prétentions, elle fait notamment valoir : - que s'agissant de l'épaule dominante, le barème indicatif prévoit, au paragraphe 1.1.2, un taux de 10 à 15 % pour une limitation légère de

Le requérant demeure autonome pour le reste des actes de la vie quotidienne hormis pour gérer le suivi des soins pour lequel il connaît des difficultés légères.

.., fille de X... et légataire universelle de l'artiste décédé le 25 mai 2001 ; que le 14 avril 2002, Patrick Y... a consenti une licence non exclusive d'utilisation de la photographie à la société Legende

homme (deuxième section), siégeant le 10 juin 2014 en une Chambre composée de   :   Guido Raimondi, président,   Işıl Karakaş,   Nebojša Vučinić,   Helen Keller,   Paul Lemmens

élation de l’humeur, une accélération psychomotrice légère, une importante irritabilité; le médecin indique qu’en raison de ses troubles psychiatriques chroniques et de l’absence de prise des traitements

Il souligne notamment que le taux d'incapacité permanente partielle supplémentaire de 5 % pour la raideur légère en varus-valgus sans instabilité démontrée, ni aucune laxité est surévalué, et propose en

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