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2 400 résultats pour « Ludovic Duret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

5fdaebff4285637f873f13c6

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

Madame [W] [G] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] Madame [G] [G] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] représentées par Me Ludovic

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc5d5b4838b181373c5d65

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

représenté par Me Fabien D..., avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant, non comparant, et Me Enguerrand E..., avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, substitué par Me Ludovic F..., avocat

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302190_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Ludovic Guillaume, secrétaire général de la préfecture, délégation de signature aux fins de signer l'ensemble des décisions litigieuses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'EXPORT, Joseph Gérard F...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44c

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan D..., David Ludovic E..., Alexandre D'F..., Joseph Gérard G..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44e

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a450

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan D..., David Ludovic E..., Alexandre D'F..., Joseph Gérard G..., Aimé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02311

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

témoignage une poursuite pénale est possible ; qu'en outre, Monsieur Z... assure que les horaires étaient payés à partir de 7 H 30, ce qui va à l'encontre de la thèse du salarié ; quant à Monsieur Ludovic

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6791de4f93ef93c421386a73

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'avocat peut adresser ses observations, ou copie de celles-ci, au procureur de la République pendant la durée de la garde à vue.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b8044d1fb03057d9a4dfa

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA STAR LEASE, Prise en la personne de son représentant légal, Dont le siège est sis 59 Boulevard Haussmann - 75008 PARIS représentée par Me Ludivine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68e7418bac880aa7ee21f2e8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assisté de Me Benjamin Bohi, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DE LA SEINE-[Localité 6] représenté par Me Ludivine

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cf849aa6687f7c904cbb4d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Mme Aichat ASSOUMANI, lors des débats, et Madame Ludivine

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7db157826b344597adb

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DEMANDERESSE Madame [J] [M] née le 21 Janvier 1991 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Maître Valérie MONPLAISIR, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Ludivine LEBLANC,

Source officielle
CA

2ème Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f05

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, GREFFIER : Madame Marlène ANGER, lors des débats, et Mme Ludivine

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

Anne LAROCHE, Eric TRUFFET et Ludovic DURET, notaires associés d'une Société Civile Profession- -nelle titulaire d'un office notarial

SIREN 382325009GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Modification du capital..

24/11/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Anne LAROCHE, Eric TRUFFET et Ludovic DURET, notaires associés d'une Société Civile Profession- -nelle titulaire d'un office notarial

SIREN 382325009GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Modification de représentant.

24/06/2015

Voir →