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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. - HO
67f02fe302fc178212f814aa
1 avril 2025
1 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 1er avril 2025 Nicolas
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fe402fc178212f814b5
1 avril 2025
1 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 01 avril 2025 Nicolas
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fe602fc178212f814d1
1 avril 2025
1 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 01 avril 2025 Nicolas
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02607
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Nicolas Z..., contre l'arrêt n°155 de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2016, qui a condamné M. Flavien A... et M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008157856
1 octobre 2004
1 octobre 2004
Nicolas X, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466524.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M.
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef8fc
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Nicolas, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier le Pilon, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.
Source officiellesoc
613721decd580146773f8533
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hurant Nicolas, dont le siège est ...
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fdc02fc178212f81453
1 avril 2025
1 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 01 avril 2025 Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b591
18 juin 2008
18 juin 2008
Nicolas, demeurant ... Intimé, non appelant, avisé, défaillant.
Source officiellecr
édure suiviec/Sylvain X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03890
24 juin 2008
24 juin 2008
. - opposable à Groupama Val de Loire - au profit de l'Agent judiciaire du Trésor à la somme de 134 321,25 euros en remboursement des prestations versées par l'Etat à son agent, Nicolas Y... ; "aux motifs
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008167741
27 février 2004
27 février 2004
Jimmy GA, Nicolas HA Mlles Caroline IA, Eve JA, Sandrine KA, Audrey LA, MM. Olivier MA, Alexandre NA, Mlle Audrey OA, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575c
28 juin 2001
28 juin 2001
X... déclarait que le 19 janvier 1999 elle avait présenté Nicolas B... comme la seconde victime de l'accident, en complément de l'article de la veille qui ne donnait pas cette information.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36f
27 juin 2011
27 juin 2011
Nicolas X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00835
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Nicolas Y... aurait dû déclarer l'état de cessation des paiements au plus tard le 30 septembre 2004, tout en retenant du rapport d'expertise de M.
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1867082-1960548
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Sir Nicolas Bratza, qui siègera toujours en qualité de président de section, assumera ses fonctions de vice-président aux côtés du juge Christos Rozakis (grec) réélu vice-président en 2004.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbeefcdc6046d47089c45
7 mai 2026
7 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f4800fcdc6046d4732c3d2
30 avril 2026
30 avril 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da3f29cdc6046d47dfacd3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da4109cdc6046d47dfcace
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.
Source officiellePage 84 sur 2738