CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 731 résultats pour « Philippe THOMAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01202

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

auquel est partie CONTINIENTAL AG », accord signé le 14 mai 2009 où est stipulé en page 2 « Continental sera représentée par-un cadre dirigeant de Continental AG-Division PLT, en principe Monsieur Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91246

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

et Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA SARL LE COSI agissant en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité audit siège Lavasina 20222 BRANDO assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f540

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Philippe Y... 204 avenue Roosevelt 69500 BRON représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de Toulouse assistée de la SCPA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, avocats au barreau de Lyon COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6347ac7129ffd2adfff4f469

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

J ROQUE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Philippe MIALET, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur [E] [L] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Thomas FORMOND, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00674

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Philippe Angel-Denis Hazane de son intervention volontaire, en qualité de mandataire judiciaire de la

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a501033cf481c39a35d1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

siège social est 54 cours Pierre Puget à MARSEILLE (13006), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

651fa5aac601f083189918bd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

n°844 771 857, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-9

642fb57ecece1704f5747394

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

exercice, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64c8a0c2dfabddd9699dff92

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

SCHIEVER MILHUSA prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 808 606 750 00020 [Adresse 2] à [Localité 4] Représentée par Me Philippe WITTNER, Avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd09becdc6046d474ddbb6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

L] contre SAS [J] AZUR TRANSPORT DEMANDEUR SAS [Z] [L] [Adresse 1] Me Laurent BELFIORE SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE ROMAND [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [J] AZUR TRANSPORT [Adresse 3] Me Philippe

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67081b1089f19e8c50f8d369

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

2024 DEMANDEURS Madame [F] [O] [Adresse 8] [Localité 7] Monsieur [L] [I] [Adresse 3] [Localité 6] La société [Localité 6] TOCQUEVILLE IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Maître Thomas

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb289f19e8c50f94510

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

numéro 524 334 943, dont le siège social est sis 28, boulevard de Pesaro - Immeuble Le Vermont - 92000 NANTERRE, représentée par son Président dûment domicilié audit siège représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16350b9f94e984650cb96

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUGEMENT DU 18 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEUR Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e910

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509104_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Agnès Bourjade, première conseillère, M. Thomas Meekel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509447_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Brigitte Pater, première conseillère, M. Thomas Meekel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2026.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210081

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Martinel, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. et Mme Q..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. et Mme J..., et l'avis de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60322e2f40a40c64f20cd442

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

[Adresse 1] - [Localité 1] (Espagne) représentée par Me Bruno Regnier de la Scp Regnier - Bequet - Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste Thomas

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fdb43435a1eaf2115ec0b51

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

avocat au barreau de NIMES INTIMEE SA FIRALP, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035152a5524d041399750e2

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

INTIMÉE SA INFIBAIL ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Philippe NAEPELS

Source officielle

Page 84 sur 137

← PrécédentSuivant →