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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
68f9b6c90a84a5e5f0016a79
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Concernant le plan de travail, le lave-vaisselle, le lave-linge et le réfrigérateur endommagés lors de ce sinistre, notre interlocuteur a été informé sur place que seule une dépréciation serait retenue
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310413
22 octobre 2020
22 octobre 2020
présentent des trous de cheville, des trous plus grands entourés de quatre trous de cheville et dont sortent des fils électriques dénudés ; que la cave présente divers objets : un four électrique, de la vaisselle
Source officielle12e chambre
5fd9ff4bd738e5411d588342
17 octobre 2019
17 octobre 2019
charges conclue le 29 septembre 2010, la société Investissement et Conseil (société I&C) s'est engagée à réaliser, au profit de la société Duralex International - spécialisée dans la fabrication de vaisselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603510e584f6793d6975c222
23 juin 2016
23 juin 2016
[Z] et [A], soutient que les remarques faites sur l'hygiène se justifiaient au regard du comportement de certains salariés qui laissaient des restes de nourriture et de la vaisselle sale ou salissaient
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a711
10 janvier 2008
10 janvier 2008
X... fournit de nombreuses factures de matériels, il n'en fournit aucune relative aux biens de consommation courante (alimentation), d'équipement (linge de maison, vaisselle, meubles etc....), de matériel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01135
13 novembre 2012
13 novembre 2012
000, 00 €, compte-tenu de l'acompte de 30. 000, 00 € qu'ils ont déjà versé ; que par ailleurs que les époux Y... ne sont pas fondés à imputer au dol dont ils ont été victimes la défaillance du lave-vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443
12 mai 2021
12 mai 2021
commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444
12 mai 2021
12 mai 2021
commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445
12 mai 2021
12 mai 2021
commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00605_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Fourseasons Group, que celle-ci prévoit la présence d’un gardien de nuit, d’un majordome en journée, de porteurs de bagages, le nettoyage quotidien des chambres et pièces de réception, et la fourniture de vaisselle
Source officielle2ème chambre
DTA_2003242_20230202
2 février 2023
2 février 2023
l'instruction, et notamment du rapport de l'expert qui n'est pas contesté sur ce point, que les revêtements muraux des salles de douches de chambres, des locaux d'entretien et du local de lavage de la vaisselle
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00290_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A, constitués d'une plaque à induction, d'un four, d'une hotte et d'un lave-vaisselle, s'élèvent à la somme de 1 238 euros.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3136448-3498445
27 mai 2010
27 mai 2010
Romania (no. 26212/04)* The applicants, Liliana Drăghici, Ana Mazilu and Adrian Herşiu, are Romanian nationals who were born in 1965, 1936 and 1971 respectively and live in Râmnicu Vâlcea (Romania).
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901685_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rémunération ; - aucun préjudice au titre des frais divers ne peut être indemnisé ; les frais de télévision ne constituent pas une dépense médicale, et il n'est pas démontré que l'achat d'un lave-vaisselle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0928DEC001411817
28 septembre 2021
28 septembre 2021
présentent] des particularités relativement à la préparation des repas, y compris l’abattage des animaux nécessaires à la préparation des repas, et qui exigent des conditions spéciales de service, de la vaisselle
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3129286-3487621
21 mai 2010
21 mai 2010
Romania (no. 26212/04) The applicants, Liliana Drăghici, Ana Mazilu and Adrian Herşiu, are Romanian nationals who were born in 1965, 1936 and 1971 respectively and live in Râmnicu Vâlcea (Romania).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0503JUD001827014
3 mai 2018
3 mai 2018
Specific grievances Amount awarded for pecuniary and non-pecuniary damage and costs and expenses per applicant (in euros) [1] 18270/14 03/07/2014 Ion Marinaș 18/08/1960 Râmnicu Valcea
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0107JUD005307713
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Les salles d’eau contiennent quatre toilettes ainsi qu’un évier qui sert aussi pour laver le linge et faire la vaisselle. EN DROIT I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97c01cdc6046d47a17a49
30 avril 2026
30 avril 2026
sont tachés, la porte est percée et sans poignée, le plancher est hors d'usage et la cuvette est entartrée ; - dans la véranda, le sol est fortement taché, y sont abandonnés par Mme [W] [B] un lave-vaisselle
Source officielle6ème Chambre A
652e262492ba098318768521
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[T] a établi une liste des meubles communs emportés par Mme [W] (salle à manger en menuisier massif -table, bahut, chaises), canapé, vaisselier toute la vaisselle (service et le reste) chaises de cuisine
Source officiellePage 84 sur 95