adoptés, d'une part qu'il appartenait au bailleur, informé par la locataire de l'existence de dégradations, de remettre en état les revêtements des murs et des plafonds et de vérifier le système de ventilation

de cale constitue une faute importante, que, par contre, une ventilation de la cale restée ouverte environ 10 minutes avec ouverture totale du capot ne lui semble plus nécessaire, qu'un sinistre après

; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Vendeuil et autres et de l'Association de lutte pour l'environnement en Picardie 02 une somme globale

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en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de menace de mort réitérée ; "aux motifs que le 24 novembre 2001, Colette Y..., en instance de divorce s'est présentée à la gendarmerie de Venelles

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X... ont été affectés de fuites d'eau en lien avec le système de relevage des eaux mis en place ; que ce défaut de ventilation et l'existence de ces fuites d'eau a entraîné un taux d'humidité élevée dans

taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée ne pouvait être appliqué en l'espèce en raison de l'absence d'une part de mention dans le contrat de bail d'un taux de taxe sur la valeur ajoutée et d'une ventilation

Il a été constaté une absence de ventilation dans le coin cuisine et un système de ventilation de la salle d'eau asservi à l'interrupteur du point lumineux.

de la SELARL ABR & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉBITEURS SAISIS Monsieur [X] [V] [G] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 11] [Adresse 5] représenté par Maître Murièle LERMINIAUX-VEDEL

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions aux fins de remboursement présentées par la société Ventilation-climatisation Shabani.

La commission de la justice, qui avait établi la ventilation détaillée des honoraires réclamés, invita l’autorité de surveillance à se pencher sur ces questions du point de vue du droit disciplinaire.

Elle souligne que Maître A... a reconnu l'absence de délivrance d'un ventilateur et affirme qu'il appartient à l'intimée de diriger ses demandes envers ce commissaire priseur.

les dispositions de l'article 198 du code de procédure pénale s'interprétant en ce sens que pour être recevable le mémoire doit être déposé au greffe de la chambre de l'instruction au plus tard la veille

du 5 août 1970, "les entreprises qui effectuaient concurremment des opérations de ventes en gros et de vente au détail le cas échéant en magasins à rayons multiples, sont tenues de justifier de la ventilation

Il ajoute que la contrainte litigieuse ne précise pas la ventilation le montant des cotisations selon le risque au titre duquel elles sont dues ; qu’elle ne mentionne pas également l’assiette retenue pour

commercial d'une superficie de 837,90 m² appartenant à l'indivision [I] [Y] ; Mis à la charge de [Localité 8] Méditerranée Métropole les honoraires de négociation d'agence pour 74 623,68 euros tels que ventilés

Aucune ventilation basse et haute n'a été réalisée en partie supérieure.

au moyen d'un emprunt effectué auprès de la société Dumenil, vingt parts de la société Les Trois Ilets dont l'objet était l'exploitation dans les Antilles françaises, par la société Jet Sea, d'une vedette

[S] a acquis auprès de la société Nautic service (la société NS) une vedette de croisière.