[P], de ce que le salarié lui avait soustrait des bouteilles de vin, une photographie de celles-ci lui ayant été transmise simultanément par Mme [T].

Elle est représentée par une marque distincte apposée sur les bouteilles ... V.

société civile agricole des châteaux Mazerat et l'Angelus à Saint-Emilion, les produits de la vente dite "en primeur" des vins d'une partie de la récolte 1981, au motif que ces vins avaient été mis en bouteille

société civile agricole des châteaux Mazerat et l'Angelus à Saint-Emilion, les produits de la vente dite "en primeur" des vins d'une partie de la récolte 1981, au motif que ces vins avaient été mis en bouteille

société civile agricole des châteaux Mazerat et l'Angelus à Saint-Emilion, les produits de la vente dite "en primeur" des vins d'une partie de la récolte 1981, au motif que ces vins avaient été mis en bouteille

société civile agricole des châteaux Mazerat et l'Angelus à Saint-Emilion, les produits de la vente dite "en primeur" des vins d'une partie de la récolte 1981, au motif que ces vins avaient été mis en bouteille

1981, 1982 et 1983 de l'exploitation viticole de M. de Lambert au château de Sales à Libourne (Gironde) les produits de la vente dite "en primeur" de vins, au motif que ces vins avaient été mis en bouteille

demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à usage médical, gaz pour analyses, avec mise à disposition et location de bouteilles

déterminer la valeur, au 31 décembre de chacune des années au cours desquelles elles ont été levées, des récoltes de l'année 1975 et des années antérieures figurant encore, soit en vrac, soit en bouteilles

EUT FAIT DEGUSTER UN VIN, PRESENTE DANS UNE BOUTEILLE ET QUI, SELON SES DIRES, ETAIT DE MEME QUALITE QUE LE VIN CONTENU DANS LE FUT; QUE L'ANALYSE EFFECTUEE DEMONTRA QUE CE VIN NE REPONDAIT PAS AU

A TEMOIGNE QUE PERSONNE N'AVAIT AMENE DE BOUTEILLES DE BIERE ET N'A PAS CONFIRME LES DIRES DE LA DEMOISELLE Z...

de la justice ainsi d'ailleurs que de prévenir le renouvellement de l'infraction incriminée qui a causé un trouble grave à l'ordre public, s'agissant du vol d'un ensemble routier chargé de 10 000 bouteilles

X... et sept autres salariés de la société Dumortier, travaillant dans l'atelier de fabrication de bouteilles plastiques sur des machines fonctionnant en continu, ont systématiquement observé un mouvement

étant un vaste hangar à usage d'entrepôts et la location des deux bureaux ayant été faite à la demande du preneur pour le service de son entreprise, dont l'activité consistait à effectuer la mise en bouteille

A avait été vendue en vrac à des grossistes et non en bouteille à l'unité, et par suite inexactement qualifié les faits en jugeant que la méthode de reconstitution de son chiffre d'affaires n'était pas

devant elle" ; Attendu que, pour déclarer Giuseppe X... coupable d'usage de marques de l'Etat contrefaites, la cour d'appel, après avoir relevé que le prévenu avait utilisé, en les mettant sur des bouteilles

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Reims, 21 octobre 1987) qu'au cours d'un transport de pupitres à bouteilles

FONDEMENT DE L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ET A CONDAMNE LES ASSURANCES DU GROUPE A GARANTIE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE, ALORS QUE L'UTILISATEUR DE LA BOUTEILLE