AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
643f88cdad85da04f53a3ba1
17 avril 2023
17 avril 2023
la cour d'appel de Nîmes.
Source officielleService des référés
65b2b5bafd6229a4e58a5d3e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEMANDERESSE [Localité 5] HABITAT-OPH [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS - #C1272 DEFENDERESSE La société L’ATELIER ART VÉGÉTAL COIFFURE [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69b2e9f1cdc6046d476dbdd1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 06/01/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 06/01/2026 DEMANDEUR(S) NUX COMPUTER SARL [Adresse 1] Représentée par Monsieur
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1c9
31 octobre 2000
31 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chanel (venant aux droits de la société Chanel mode), dont le siège
Source officielleChambre sociale
6791dcd2de5aa0323224dac4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Dans leurs écritures en date du 9 février 2024, l'AGS CGEA d'[Localité 8] et Maître [X] [T], ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS VIP Coiffure, demandent à la cour d'infirmer le jugement en
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00100_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique qui n'a pas été communiqué, enregistrés les 8 janvier 2024 et 20 juin 2024, l'EURL A B Coiffure, représenté par Me Canis, avocat,
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e50d5857dd64cbdaa64c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ESPACE COIFFURE [E] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Non représentée Association AGS Ile de France Ouest [Adresse 3] [Localité 8] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5e
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La Cour a mis l'affaire en délibéré au 25 Octobre 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02115
23 novembre 2016
23 novembre 2016
O..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 18 avril 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Espace coiffure Lothmann, société à responsabilité
Source officielle17e chambre
6034a60d70ec979225c6ccf1
26 octobre 2016
26 octobre 2016
N° 15/00786 AFFAIRE : [A] [V] C/ SA EMC COMPUTER SYSTEMS FRANCE Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60983
29 juin 2023
29 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-11.747 Demandeur(s) : la société Hélène coiffure Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s)
Source officielle18° chambre 1ère section
669ea331e2a18bd08ce44af0
22 juillet 2024
22 juillet 2024
La société SARL Julie Coiffure exerce dans les lieux loués l’activité de « coiffure». Le montant du dernier loyer contractuel s’élève à la somme de 6.069,84 euros par an, en principal.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
659e43b555379800088470f6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
copie d'un contrat de bail commercial en date du 1er octobre 2021 d'une durée de 9 ans, passé entre M.et Mme [U] [Z] [O] et Saga coiffure (kbis en cours) portant sur un salon de coiffure située [Adresse
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64379dee9477fe04f5cc652e
12 avril 2023
12 avril 2023
Au cours de l'année 2014, les époux [G] ont constaté l'apparition des désordres suivants - traces et coulures de calcite au niveau des marches et des murs de l'escalier menant à la piscine, sur les
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301159
10 octobre 2012
10 octobre 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois C 10-28. 309 et D 10-28. 310 ; Donne acte à la SNC Saint-Cloud Armengaud 15 (la SNC) du désistement de son
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e523
2 décembre 1969
2 décembre 1969
CASSATION SUR LE POURVOI FORME PAR LE SYNDICAT DE LA COIFFURE ET DES MAITRES COIFFEURS DE LA DORDOGNE, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX DU 6 JUILLET 1967 QUI A PRONONCE LA
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302736_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2023, Mme B C, gérante de l'EI Coiffure en salon, exploitant un salon de coiffure sous l'enseigne Florence Coiffure sis 17 rue Jean Aicard
Source officiellesoc
61372448cd5801467741434a
8 décembre 2004
8 décembre 2004
qu'en statuant de la sorte, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil et l'article L. 122-52 du Code du travail ; 5 / que la société Espace coiffure faisait valoir dans ses conclusions d'appel
Source officielleciv3
613723b7cd5801467740d472
19 décembre 2000
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Computer Shop, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0f
20 avril 2000
20 avril 2000
; considérant enfin que la société SEA FRIGO et la CGM qui succombent, supporteront par moitié, eu égard au partage de responsabilité retenu, les dépens exposés tant devant le Tribunal que devant la Cour
Source officiellePage 84 sur 9786