n) Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose d'un équipement de ventilation mécanique contrôlée à double flux ; 1 bis. (Sans objet). 1 ter.

Article 244 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 62

Code général des impôts

Cette exonération s'applique à la double condition que la cession soit réalisée au plus tard le 31 décembre de l'année suivant celle du transfert par le cédant de son domicile fiscal hors de France et que l'immeuble n'ait pas été mis à la disposition

Article 209

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

Code général des impôts

uniquement des bénéfices réalisés dans les entreprises exploitées en France, de ceux mentionnés aux a, e, e bis et e ter du I de l'article 164 B ainsi que de ceux dont l'imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles

LEGIARTI000033202197

—

Les baux conclus après cette date prennent fin, en toute hypothèse, le 30 juin 2023.

Article Annexe

—

Il convient de distinguer et de développer au collège l'expression orale dans sa double dimension (expression orale en continu, interaction orale) chacune faisant appel à des situations d'énonciation et à des capacités qu'il convient de valoriser et d'évaluer

Article Annexe

—

Les baux conclus après cette date prennent fin, en toute hypothèse, le 30 juin 2014. Article 3 La location a lieu par lots conformément aux indications données dans la publicité. Le rendement de la chasse n'est pas garanti.

LEGIARTI000025402875

—

Un double du dossier ainsi constitué, aux frais du concessionnaire, sera expédié au service du Domaine par les soins du service chargé du contrôle. Chapitre III Article 16 1. Retenue : 2.

Article 3

—

adéquates seront également déclenchées en cas d’évolution anormale de la puissance ou de la marge thermique du cœur à l’égard des phénomènes de caléfaction ou de dépassement des valeurs de grandeurs physiques retenues pour garantir le respect des hypothèses

Article Annexe 1

—

Le diagnostic de dépassement de la VLEP 8 heures est établi lorsque, sous hypothèse d'une distribution log-normale des expositions, la borne supérieure de l'intervalle de confiance à 70 % de la probabilité de dépassement de la VLEP 8 heures est supérieure

Article Annexe I

—

Option: Instruments à vent - Assurer toutes opérations de maintenance, de réglage, de réparation, voire de modification à la demande de la clientèle sur les instruments suivants : bois (dont anches doubles et flûtes de concert) et cuivre (dont cors d'harmonie

Article Annexe

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La démarche mercatique La démarche mercatique est caractérisée par : - une approche centrée sur le marché ; - une double dimension stratégique et opérationnelle permettant de concevoir, promouvoir et distribuer une offre adaptée aux attentes de la demande

Article Annexe

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numéro (s) de visa avant l'envoi du bordereau de déclaration de recettes hebdomadaire ; 2° La version dans laquelle l'œuvre ou le document cinématographique ou audiovisuel principal composant le programme est représenté (version originale ou version doublée

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Le mécanisme de la partie double : Le principe de la partie double et les conséquences de son application ; les écritures comptables. C. - Les contrôles comptables et les documents de synthèse : Le regroupement dans les comptes.

Article Annexe 1

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Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

LEGIARTI000026927555

—

Fait à........................., en double exemplaire, ----------------------- Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut

Article 2

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Cette déclaration doit être établie en double exemplaire. Un exemplaire de cette déclaration doit se trouver à bord du véhicule circulant sur le territoire français.

Article Annexe II

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Ces valeurs seront doublées lorsque les sous-produits sont destinés à l'alimentation d'animaux de zoos, chiens de meute (non traités thermiquement) ; - dans les autres cas, le contrôle portera sur l'ensemble des retraits présents dans les bacs, correspondant

Article Instruction technique IGH

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Cette commande automatique est doublée par la commande manuelle de l'unité de commande manuelle centralisée (UCMC) du centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI).

Article Annexe 1

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Missions du comité national de pilotage Le comité national de pilotage a une double vocation d'impulsion et de coordination des actions menées tant au niveau national que local, en application du présent règlement arbitral.

Article Annexe I

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Types : Récepteur superhétérodyne simple et double. 4.2. Schémas synoptiques : Récepteur CW A1A ; Récepteur AM A3E ; Récepteur SSB pour la téléphonie avec porteuse supprimée J3E ; Récepteur FM F3E. 4.3.

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