Codes de loi français

Article Annexe IV

. - L'évaluation orale et une des deux évaluations écrites s'appuient sur un ensemble organisé de documents (textes, graphiques, cartes, images, etc.) portant sur un sujet lié à la vie contemporaine, à l'économie, à la société et à la profession. - La

Article 28

A ce titre, ils s’entendent sur un regroupement des consultations en quatre grands ensembles correspondant à des situations cliniques ou des modalités de prise en charge de niveau de complexité croissant.

Article Annexe

Président de la République et dans le prolongement de coopérations déjà étroites entre elles, l'Ecole polytechnique, l'ENSTA, l'ENSAE Paris, Télécom Paris, Télécom SudParis et l'Ecole nationale des ponts et chaussées se sont rapprochées pour réaliser ensemble

Article Annexe I

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la même cuvette de rétention.

LEGIARTI000034846415

MIF et prises de vue Article 32 Exigences relatives à la situation des véhicules lors des prises de vue Un MIF est constitué par un ensemble composé d'au moins deux clichés numériques.

LEGIARTI000046935294

recommandée dans les RCP, la validité et l'utilité clinique de l'examen doivent avoir fait l'objet d'études et être reconnues par au moins plusieurs publications dans des revues à comité de lecture ou par des recommandations professionnelles. (5) Ensemble

Article Annexe I

ou débordement et déclencher une alarme ; Une réserve de produits absorbants devra toujours être disponible pour absorber des fuites limitées éventuelles ; Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble

Article Annexe I

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne sont pas associés à la même cuvette de rétention. Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires.

Article Annexe I

Front de neige : espace plat ou en faible pente, servant d'aire de réception à un ensemble de pistes et de départ de remontées mécaniques et sur lequel les pratiquants se déplacent à faible vitesse.

Article Annexe I

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ou contenant des produits incompatibles ne sont pas associés à la même cuvette de rétention.

Article Annexe

Article 2 Pluralisme des courants de pensée et d'opinion et diversité de la création et de la production de programmes France Télévisions développe un ensemble de services de communication audiovisuelle disponibles sur différents supports dont la ligne

Article Annexe IIc

.) ; -d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, séquences, scénario, maquette, scénographie, mock-up, story-board, visuels, typographies, données opératoires et de gestion...

Article Annexe IIc

roulage, tractage, parcage) T3. 6 Mettre en configuration et en sécurité l'aéronef et ses systèmes en vue d'un transport, d'une inspection ou d'une intervention A5 Réparation et réglages T5. 1 Déposer et reposer des éléments, des sous-ensembles

LEGIARTI000027942580

Gardons L1_573 Le ruisseau de Villeneuve AG_14_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

comptabilisées au titre de l'exercice sur l'ensemble des titres de participation définis au dix-septième alinéa ne sont pas déductibles à hauteur du montant des plus-values latentes existant à la clôture du même exercice sur les titres appartenant à cet ensemble

Article 34

Titre II : Evaluation de la conformité des équipements sous pression et des ensembles, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre III : Dispositions diverses, Art. 11 -Arrêté du 15 mars 2000 Sct.

Article Annexe II

Les points ou ensembles de points à contrôler lors de la contre-visite sont définis à l’annexe I de l’arrêté du 18 juin 1991 modifié (véhicules légers) ou de l’arrêté relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles

Article Annexe I

Masse en charge maxi ensemble admissible en service dans l'Etat (PTRA) :... 2.4. Masse en charge techniquement admissible : ... 2.5. Charges maximales admissibles : 2.5.1. Sur l'essieu 1 :... 2.5.2. Sur l'essieu 2 :... 2.5.3.

Article Annexe IV

À partir d'un ensemble de documents décrivant un ouvrage à réaliser (dimensions, constitution, contexte, moyens techniques), le candidat est conduit à procéder à l'analyse d'une situation professionnelle de son métier et à proposer l'organisation de son

LEGIARTI000042167948

Ensemble des attestations obtenues dans un délai de cinq ans mentionnant l'obtention du module Conduite du navire , du module Techniques du navire et du module Environnement du navire dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 mai 2006 relatif aux