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2 422 résultats pour « préretraite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

627ca8ff4781dc057dee7dfb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Un moniteur vient de quitter le Club en nous mentionnant que le relationnel avec vous faisait partie des raisons pour lesquelles il préférait démissionner.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

687f1bd5367fac10b162e685

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

déclare déplorer les gloussements et odeurs des gallinacés, de Monsieur [VI] [H], ami et voisin, qui déclare qu'il ne supportait plus les odeurs et les bruits émanant du poulailler, de sorte qu'il préférait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cf957d68b57534e254

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

frigo en plein service alors que le client refusait ce type de conduite et ajoute qu'il n'arrive pas à lui faire respecter sa pause de 10 h et de 12 h et pour éviter un esclandre devant le client il préférait

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a9d0451e8318d0ea8e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Elle précise que lors de la déclaration d'accident du travail, monsieur [M] lui a adressé un mail aux termes duquel il se servait de l'échelle classique (amovible) à chaque utilisation et préférait faire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210836

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Et que donc sa présence était inutile et qu'il préférait quitter la réunion dans ces conditions.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11014

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

La direction disait qu'elle préférait savoir Mme H... chez elle plutôt qu'à Phoning Force.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110365

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

l'association AGC Alliance Centre avait tout lieu d'espérer que la société De Lage Landen Leasing d'une part lui louerait des biens avec faculté de les acquérir en fin de contrat, d'autre part lui prêterait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6032a4cb8c0a8d1cd5f425df

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

[R] que compte tenu des exigences de Bridge Communication pour cette prestation, elle préférait ne pas lui demander de devis pensant que les conditions posées ne lui conviendraient pas.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100312

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

des propres photocopies de messages téléphoniques produites par [G] [K] qu'à la date du 4 mars 2009, elle estimait ne plus pouvoir vivre dans les conditions que son mari lui faisait subir et qu'elle préférait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61626b87e62f7c490f224e4c

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

courriels qu'il a rédigés respectivement les 3 et 6 février 2009, d'une part, « qu'ils étaient en phase de gagner le projet [...] sur la hotline téléphonique, qu'il savait que ce n'était pas ce qu'elle préférait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8656b

Appel

21 octobre 2002

21 octobre 2002

avisé d'une aggravation des phénomènes douloureux et de l'état confusionnel, proposait à Madame X... une hospitalisation, que celle-ci refusait, indiquant que Monsieur A... la refuserait et qu'elle préférait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c50

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Le service éducatif faisait le constat que le père, qui préférait que les enfants soient acueillis en foyer, paraissait davantage animé par son ressentiment à l'égard de ses propres parents et son envie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00062

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

compte rendu d'un entretien d'évaluation du 14 juin 2006 que comme le fait valoir le liquidateur, Madame X... ne souhaitait pas bénéficier d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel car elle préférait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01089

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

Le fait que Monsieur X... préférait rester définitivement sur le chantier proche de son domicile et où il avait ses habitudes depuis son embauche est compréhensible mais inopérant au regard d'un refus

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300620

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

bailleur potentiel consiste à pallier au plus vite à toute détérioration de son bien ; que bien au contraire et alors même qu'elle a pris connaissance des courriers du syndic le 5 avril 2002, Madame X... préférait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02310

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

cherchait à se faire licencier du cabinet Y... pour obtenir abusivement des indemnités au conseil des prud'hommes ; que l'expression " pour moi tu es morte et enterrée " signifiait que désormais il ne lui prêterait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90819

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

le 08 août 2012, le juge aux affaires familiales a procédé à l'audition des deux enfants ; Que D... a clairement indiqué qu'il souhaitait le maintien de la résidence alternée et qu'à défaut il préférait

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109429_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En réponse, il s'est borné à indiquer qu'il préférait rester en France, étant étudiant en master à l'université de Lille et n'a notamment porté à la connaissance du préfet du Nord aucun autre élément susceptible

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404564_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

qui ne sont pas sérieusement remises en cause par le requérant, que ce dernier, qui a indiqué comprendre le français, avoir compris l'ensemble de ses droits notifiés en langue française mais qu'il préférait

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2300561_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

E, que l'intéressé a été informé de ce qu'il était susceptible d'être renvoyé dans son pays d'origine, perspective que l'intéressé a d'ailleurs rejetée, ajoutant qu'il préférait retourner en Italie.

Source officielle

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