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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
627ca8ff4781dc057dee7dfb
11 mai 2022
Un moniteur vient de quitter le Club en nous mentionnant que le relationnel avec vous faisait partie des raisons pour lesquelles il préférait démissionner.
Chambre 3 A
687f1bd5367fac10b162e685
21 juillet 2025
déclare déplorer les gloussements et odeurs des gallinacés, de Monsieur [VI] [H], ami et voisin, qui déclare qu'il ne supportait plus les odeurs et les bruits émanant du poulailler, de sorte qu'il préférait
Pôle 6 - Chambre 3
686611cf957d68b57534e254
2 juillet 2025
frigo en plein service alors que le client refusait ce type de conduite et ajoute qu'il n'arrive pas à lui faire respecter sa pause de 10 h et de 12 h et pour éviter un esclandre devant le client il préférait
Chambre Sociale-1ère sect
653a06a9d0451e8318d0ea8e
25 octobre 2023
Elle précise que lors de la déclaration d'accident du travail, monsieur [M] lui a adressé un mail aux termes duquel il se servait de l'échelle classique (amovible) à chaque utilisation et préférait faire
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210836
20 décembre 2018
Et que donc sa présence était inutile et qu'il préférait quitter la réunion dans ces conditions.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11014
18 novembre 2020
La direction disait qu'elle préférait savoir Mme H... chez elle plutôt qu'à Phoning Force.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110365
19 juin 2019
l'association AGC Alliance Centre avait tout lieu d'espérer que la société De Lage Landen Leasing d'une part lui louerait des biens avec faculté de les acquérir en fin de contrat, d'autre part lui prêterait
Pôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425df
14 décembre 2017
[R] que compte tenu des exigences de Bridge Communication pour cette prestation, elle préférait ne pas lui demander de devis pensant que les conditions posées ne lui conviendraient pas.
ECLI:FR:CCASS:2016:C100312
31 mars 2016
des propres photocopies de messages téléphoniques produites par [G] [K] qu'à la date du 4 mars 2009, elle estimait ne plus pouvoir vivre dans les conditions que son mari lui faisait subir et qu'elle préférait
Pôle 6 - Chambre 8
61626b87e62f7c490f224e4c
17 octobre 2013
courriels qu'il a rédigés respectivement les 3 et 6 février 2009, d'une part, « qu'ils étaient en phase de gagner le projet [...] sur la hotline téléphonique, qu'il savait que ce n'était pas ce qu'elle préférait
Cour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656b
21 octobre 2002
avisé d'une aggravation des phénomènes douloureux et de l'état confusionnel, proposait à Madame X... une hospitalisation, que celle-ci refusait, indiquant que Monsieur A... la refuserait et qu'elle préférait
6253cdddbd3db21cbdd94c50
19 janvier 2021
Le service éducatif faisait le constat que le père, qui préférait que les enfants soient acueillis en foyer, paraissait davantage animé par son ressentiment à l'égard de ses propres parents et son envie
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00062
15 janvier 2014
compte rendu d'un entretien d'évaluation du 14 juin 2006 que comme le fait valoir le liquidateur, Madame X... ne souhaitait pas bénéficier d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel car elle préférait
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01089
3 mai 2012
Le fait que Monsieur X... préférait rester définitivement sur le chantier proche de son domicile et où il avait ses habitudes depuis son embauche est compréhensible mais inopérant au regard d'un refus
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300620
24 mai 2011
bailleur potentiel consiste à pallier au plus vite à toute détérioration de son bien ; que bien au contraire et alors même qu'elle a pris connaissance des courriers du syndic le 5 avril 2002, Madame X... préférait
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02310
24 novembre 2009
cherchait à se faire licencier du cabinet Y... pour obtenir abusivement des indemnités au conseil des prud'hommes ; que l'expression " pour moi tu es morte et enterrée " signifiait que désormais il ne lui prêterait
6253cc90bd3db21cbdd90819
25 avril 2013
le 08 août 2012, le juge aux affaires familiales a procédé à l'audition des deux enfants ; Que D... a clairement indiqué qu'il souhaitait le maintien de la résidence alternée et qu'à défaut il préférait
2ème Chambre
DTA_2109429_20220713
13 juillet 2022
En réponse, il s'est borné à indiquer qu'il préférait rester en France, étant étudiant en master à l'université de Lille et n'a notamment porté à la connaissance du préfet du Nord aucun autre élément susceptible
5ème Chambre
DTA_2404564_20250204
4 février 2025
qui ne sont pas sérieusement remises en cause par le requérant, que ce dernier, qui a indiqué comprendre le français, avoir compris l'ensemble de ses droits notifiés en langue française mais qu'il préférait
4ème chambre - 4/11
DTA_2300561_20230126
26 janvier 2023
E, que l'intéressé a été informé de ce qu'il était susceptible d'être renvoyé dans son pays d'origine, perspective que l'intéressé a d'ailleurs rejetée, ajoutant qu'il préférait retourner en Italie.
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